Répertoire numérique de la sous-série 3 Q



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Archives départementales

de l'Indre


 

 

 

 

 

 

 

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q

 

Enregistrement et timbre (Indre)

par T. Delattre, A.-M. Steimes et V. Baud

sous la direction de M. du Pouget

 

 

Châteauroux

2014








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3 Q



3 Q - Enregistrement et timbre (Indre)







Lieu de conservation FRAD036
Cotes extrêmes 3 Q 1-16395
Intitulé Enregistrement et timbre
Date début cachée 1718
Date fin cachée 1996
Dates extrêmes 1718-1996
Niveau de description Fonds
Présentation du contenu On trouve dans cette sous-série des résumés d'actes de succession, de contrats de mariage, de ventes d'immeubles, etc., mais surtout des répertoires alphabétiques ou chronologiques où les noms des notaires ayant dressé les actes enregistrés sont précisés, ce qui permet de se reporter aux archives du notaire mentionné ; il y a également des tables alphabétiques des contrats de mariage, testaments, successions, partages, acquéreurs, vendeurs, baux pour chaque bureau, qui facilitent la recherche d'une mutation de propriété ou la généalogie.
Le contrôle et l'enregistrement sont une prérogative régalienne, traduite par une transcription totale ou partielle, sur un registre public, des actes civils, judiciaires ou extrajudiciaires, et des déclarations de mutation.
Cette formalité possède une double nature, fiscale et juridique : la transcription sur le registre donne en effet valeur juridique et date l'acte, et ouvre dans le même temps pour l'administration droit à perception d'une taxe.
Il existe une réelle continuité entre le contrôle des actes de l'Ancien Régime et l'enregistrement, tant du point de vue de l'organisation administrative que de celui de la production documentaire.
Un certain nombre de registres, conservés avant leur versement dans de mauvaises conditions, ne sont pas communicables au public.
Date de création description jeudi 3 juillet 2014





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Aigurande
  Actes civils publics
  Actes civils publics (extraits)
  Actes sous seing privé
  Baux sous seing privé
  Actes et baux sous seing privé (extraits)
  Bordereaux des actes déposés
  Déclarations des mutations par décès
  Déclarations de successions
  Actes judiciaires (petit judiciaire)
  Actes extrajudiciaires
  Carnets de comptes ouverts
  Renvois
  Fichiers alphabétiques
    Fichier n1 (1866-1965)
    Fichier n2 (décédés, 1960-1970)
  Répertoire des enregistrements et déclarations
  Sommiers
    Sommier des baux
    Sommier des droits constatés n1
    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct
    Sommier des découvertes
  Table des décès
  Table alphabétique des successions et absences
  Table des extraits de sépultures
  Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  Table des vendeurs et précédents possesseurs
  Table des baux
  Table des baux écrits
  Table des contrats de mariages
  Table des testaments
  Table des partages
  Table des co - partageants
  Table des successions acquittées
Ardentes
  Actes civils publics
  Actes sous seing privé
  Actes sous seing privé (extraits)
  Déclarations des mutations par décès
  Déclarations des mutations par décès- successions extérieures
  Baux sous seing privé
  Baux sous seing privé (extraits)
  Renvois
  Répertoire des enregistrements et déclarations
  Table alphabétique des successions et absences
  Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  Table des vendeurs et précédents possesseurs
  Table des contrats de mariages
  Table des testaments, donations, etc
  Table des baux
Ardentes/Châteauroux
  Fichiers
    Fichier n1
    Fichier n2: décédés
Argenton-sur-Creuse
  Actes civils publics
  Actes notariés, actes SSP (extraits)
  Actes sous seing privé
  Baux sous seing privé
  Actes et baux sous seing privé (extraits d')
  Déclarations des mutations par décès
  Déclarations des mutations par décès -successions foraines
  Déclarations de successions
  Fiches décès
  Bordereaux des actes déposés
  Actes judiciaires (petit judiciaire)
  Actes extrajudiciaires
  Impôt de solidarité nationale
    Déclarations
    Biens forains
    Sociétés
  Renvois
  Carnets de comptes ouverts des officiers ministériels
  Mutations de fonds de commerce
  Répertoire des enregistrements et déclarations
  Sommiers
    Sommier des baux
    Sommier des découvertes des droits d'enregistrement
    Sommier des droits certains
  Table des décès
  Table alphabétique des successions et absences
  Table des successions acquittées
  Table des extraits mortuaires
  Table des extraits de sépultures
  Table des vendeurs et précédents possesseurs
  Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  Table alphabétique des mutations en ligne collatérale
  Table des mariages
  Table des contrats de mariages
  Table des partages
  Table des co - partageants
  Table des testaments
  Table des baux
Bélâbre
  Actes civils publics
  Actes sous seing privé
  Déclarations des mutations par décès
  Déclarations des mutations par décès- successions extérieures
  Actes judiciaires
  Actes judiciaires (petit judiciaire)
  Baux sous seing privé
  Fichiers alphabétiques
    Fichier n1
    Fichier n2
  Répertoire des enregistrements et déclarations
  Sommiers
    Sommier des recettes des déclarations des héritiers légat.
    Sommier de recouvrement de l'impôt
    Sommier des baux
    Sommier des valeurs inactives
    Sommier des surséances
    Sommier de consistance des domaines de l'Etat
  Renvois
  Table des décès
  Table alphabétique des successions et absences
  Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  Table des vendeurs et précédents possesseurs
  Table des contrats de mariages
  Table des baux écrits
  Table des extraits de sépultures
  Table des successions acquittées
  Table des partages
  Table des co - partageants
  Table de créances- fausses estimations.
  Table des testaments
  Testaments non enregistrés
  Table des donations
  Table des mutations collatérales
  Table alphabétique des inventaires après décès
  Table des créances hypothécaires
Le Blanc
  Actes civils publics
  Actes sous seing privé
  Baux sous seing privé
  Actes et baux SSP (extraits)
  Déclarations des mutations par décès
  Déclarations des mutations par décès - successions extérieures
  Déclarations de successions
  Bordereaux des actes déposés
  Actes notariés, actes SSP (extraits)
  Donations, donations-partages (extraits)
  Mutations de fonds de commerce (extraits)
  Mutations de fonds de commerce SSP (extraits)
  Actes judiciaires
  Actes judiciaires (petit judiciaire)
  Actes extrajudiciaires
  Fichiers alphabétiques
    Fichier n1
    Fichier n2
  Répertoire des enregistrements et déclarations
  Insinuation des donations entre vifs
  Registres de comptes ouverts avec les officiers ministériels
  Comptes de notaires (arrondissement du Blanc)
  Notices de décès (Mézières, Tournon, Bélâbre)
  Notices décès (Le Blanc)
  Fiches de décès
  Impôt de solidarité nationale
  Registre de correspondance
  Registre de recette: bordereaux de journée
  Opérations de bourse
  Tableau de guerre (achat, entretien, réparations de véhicules)
  Renvois
  Sommiers
    Sommier des droits constatés (n1)
    Sommier des droits constatés (n2)
    Sommier des droits constatés (n3)
    Sommier pour le recouvrement
    Sommier des avances et des droits en débet
    Sommier de surveillances
    Sommier des droits de bail à recouvrer
    Sommier des baux
    Sommier des comptes des redevables
    Sommier des surséances
    Sommier des consignations
    Sommier des biens séquestrés
    Sommier des immeubles de l'Etat non affectés à des services publics
    Sommier des découvertes
    Sommier des successions en déshérence
    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct
    Sommier
  Table des décès
  Table alphabétique des successions et absences
  Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  Table des vendeurs et précédents possesseurs
  Table des baux
  Table des baux écrits
  Table des contrats de mariages
  Table des extraits de sépultures
  Table des successions acquittées
  Table des partages
  Table des co - partageants
  Table des mutations collatérales
  Table des testaments
Buzançais
  Actes civils publics
  Actes civils publics (extraits)
  Actes sous seing privé
  Actes sous seing privé (extraits)
  Déclarations des mutations par décès
  Déclarations des mutations par décès- successions extérieures
  Déclarations de successions
  Baux sous seing privé
  Baux sous seing privé (extraits)
  Actes extrajudiciaires
  Renvois
  Fichiers
    Fichier n1
    Fichier n2: décédés
  Répertoire des enregistrements et déclarations
  Sommiers
    Sommier des successions vacantes
    Sommier des baux
    Sommier d'ordres et instructions
  Table des décès
  Table alphabétique des successions et absences
  Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  Table des vendeurs et anciens possesseurs
  Table des contrats de mariages
  Table des successions acquittées
  Table des successions collatérales
  Table des extraits de sépultures
  Table des partages
  Table des co - partageants
  Table des donations
  Table des testaments
  Table des inventaires après décès
  Table des baux
  Autres registres
    Amendes pour les délits de chasse
    Registre des condamnés aux amendes
    Remplacements pour le service militaire
Châteauroux
  Centre des impôts de Châteauroux avant 1966 ou 1969
    Actes civils publics
    Actes civils publics (extraits)
    Actes sous seing privé
      Châteauroux
      Châteauroux A.C.
      Châteauroux A.J.
    Actes sous seing privé (extraits)
    Baux sous seing privé
    Baux sous seing privé (extraits)
    Actes et baux sous seing privé; actes administratifs
    Déclarations des mutations par décès
    Déclarations des mutations par décès- successions extérieures
    Déclarations de successions
    Actes judiciaires
      Actes judiciaires (tribunaux civils et de commerce)
      Actes judiciaires (tribunal civil)
      Actes judiciaires (tribunal de commerce)
    Actes judiciaires (petit judiciaire)
    Actes judiciaires (extraits)
    Actes extrajudiciaires
    Renvois
      Châteauroux (I)
      Châteauroux (II)
    Impôt de solidarité nationale
      Déclarations
      Biens forains
    Insinuation des donations entre vifs
    Carnets - registres de comptes ouverts avec les officiers ministériels
    Répertoire des enregistrements et déclarations
    Sommiers
      Sommier des opérations de trésorerie
      Sommier des découvertes
      Sommier des droits et produits constatés à recouvrer
      Sommier des successions vacantes et des séquestres
      Sommier des baux
      Sommier des comptes des redevables
      Sommier des successions en déshérence
    Table des décès
    Table alphabétique des successions et absences
    Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    Table des vendeurs et précédents possesseurs
    Table des baux
    Table des contrats de mariages
    Table des extraits de sépultures
    Table des successions acquittées
    Table des partages
    Table des co - partageants
    Table des testaments
    Table des donations
    Autres registres
      Registre de correspondance
      Registre de dépense des receveurs
      Licences spectacles, locaux loués en garni, taxes locales
      Main courante de caisse
      Journal des recettes par effets postaux
      Registre des amendes pour délits de chasse
  Centre des impôts de Châteauroux de Gâtine depuis 1966
    Fiches de décès
    Déclarations de successions
  Centre des impôts de Châteauroux du Val de lIndre depuis 1969
    Fiches de décès
    Déclarations de successions
    Bordereaux des actes déposés
  Recette divisionnaire
    Extraits d'actes notariés, judiciaires, sous seing privé
  Recette principale
    Extraits d'actes notariés, d'actes sous seing privé
Châtillon-sur-Indre
  Actes civils publics
  Actes civils publics (extraits)
  Actes sous seing privé
  Actes sous seing privé (extraits)
  Déclarations des mutations par décès
  Déclarations des mutations par décès- successions extérieures
  Déclarations de successions
  Actes judiciaires
  Baux sous seing privé
  Baux sous seing privé (extraits)
  Registre des amendes pour délits de chasse
  Renvois
  Fichiers
    Fichier n1
    Fichier n2: décédés
  Répertoire des enregistrements et déclarations
  Table des décès
  Table alphabétique des successions et absences
  Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  Table des vendeurs et précédents possesseurs
  Table des contrats de mariages
  Table des baux
  Table des partages
  Table des co - partageants
  Table des testaments
  Table des donations
  Table des testaments, donations et dispositions éventuelles
  Table des créances hypothécaires
  Table des mutations des immeubles réels
  Table des successions acquittées
La Châtre
  Actes civils publics
  Actes civils publics (extraits)
  Actes sous seing privé
  Baux sous seing privé
  Actes et baux sous seing privé (extraits)
  Baux notariés (extraits)
  Actes notariés, actes sous seing privé (extraits)
  Bordereaux des actes déposés (I)
  Bordereaux des actes déposés (II)
  Déclarations des mutations par décès
  Déclarations des mutations par décès - successions extérieures.
  Déclarations de successions
  Successions (extraits)
  Mutations de fonds de commerce
  Actes judiciaires
  Actes judiciaires (petit judiciaire)
  Actes extrajudiciaires
  Carnets de comptes ouverts avec les officiers ministériels
  Centième denier, registre
  Passeports et port d'armes, registre de recette
  Fichiers alphabétiques
    Fichier n1 (1866-1965)
    Fichier n2 (décédés, 1960-1970)
  Répertoire des enregistrements et déclarations
  Sociétés: statuts, mouvements de capitaux. Conventions
  Registre de dépense
  Sociétés, taxes additionnelles
  Registre standard
  Taxe sur les radiations
  Renvois
  Sommiers
    Sommier des droits constatés n1
    Sommier des droits constatés n2
    Sommier des droits constatés n3
    Sommier des surveillances
    Sommier pour le recouvrement
    Sommier des découvertes
    Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu
    Sommier des avances et des droits en débet
    Sommier des immeubles de l'Etat non affectés à des services publics
    Sommier de consistance des domaines de l'Etat
    Sommier des opérations de trésorerie
    Sommier des instances
    Sommier des rentes
  Table alphabétique des successions et absences
  Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  Table des vendeurs et précédents possesseurs
  Table des contrats de mariages
  Table des testaments
  Table des baux
  Table des baux écrits
  Table des extraits de sépulture
  Table des partages
  Table des co - partageants
  Table de donations entre vifs
  Table alphabétique des inventaires après décès
  Table alphabétique des appositions et levées de scellés
  Table des mutations soumises au centième denier
  Table des curatelles et tutelles
Cluis
  Actes civils publics
  Actes sous seing privé
  Déclarations des mutations par décès
  Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  Table des vendeurs et précédents possesseurs
  Table des contrats de mariages
  Table des extraits de décès
  Table des extraits de sépulture
  Table des partages
  Table des co - partageants
  Table des successions acquittées
  Table des mutations collatérales
Ecueillé
  Actes civils publics
  Actes sous seing privé
  Actes sous seing privé (extraits)
  Déclarations des mutations par décès
  Déclarations des mutations par décès- successions extérieures
  Baux sous seing privé
  Baux sous seing privé (extraits)
  Renvois
  Registre de recettes des amendes pour délits de chasse
  Fichier
  Répertoire des enregistrements et déclarations
  Table des décès
  Table alphabétique des successions et absences
  Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  Table des vendeurs et précédents possesseurs
  Table des contrats de mariages
  Table des testaments
Eguzon
  Actes civils publics
  Actes sous seing privé
  Baux sous seing privé
  Actes et baux sous seing privé (extraits)
  Déclarations des mutations par décès
  Déclarations de mutations par décès - successions extérieures.
  Actes judiciaires (petit judiciaire)
  Actes extrajudiciaires
  Impôt de solidarité nationale
    Déclarations
  Renvois
  Mutations collatérales
  Registres des visas pour valoir timbre
  Répertoire des enregistrements et des déclarations
  Table alphabétique des successions et absences
  Table des testaments et donations
  Table des partages
  Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  Table des vendeurs et précédents possesseurs
  Table des baux
  Table des baux écrits
  Table des contrats de mariages
  Table des successions acquittées
  Table des extraits de sépulture (Chantôme)
Issoudun
  Actes civils publics
  Actes civils publics - actes sous seing privé
  Actes sous seing privé
    Issoudun
    Issoudun A.C.
    Issoudun A.J.
  Baux sous seing privé
  Actes et baux sous seing privé (extraits)
  Déclarations des mutations par décès
  Déclarations des mutations par décès; successions foraines
  Déclarations de successions
  Actes judiciaires
  Actes judiciaires (petit judiciaire)
  Actes extrajudiciaires
  Renvois
  Répertoire des enregistrements et des déclarations
  Fiches décès
    Fichier n1
    Fichier n2
  Bordereaux journaliers
  Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
  Mutations extérieures de fonds de commerce
  Mutations de fonds de commerce ou de clientèle; autres actes
  Autres actes
  Actes administatifs
  Bordereaux des actes notariés
  Impôt de solidarité nationale
  Impôt de solidarité nationale (biens forains)
  Insinuations et donations
  Sommiers
    Sommier des baux
    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    Sommier des locations
    Sommier des découvertes
    Sommier des surveillances
    Sommier des droits constatés
    Sommier des droits de bail à recouvrer
  Table alphabétique des successions et absences
  Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  Table des vendeurs et précédents possesseurs
  Table des baux
  Table des contrats de mariages
  Table des extraits de sépultures
  Table des partages
  Table des co - partageants
  Table des testaments
  Table des baux écrits
  Table des testaments
  Table des baux écrits
  Table des testaments
  Table des baux écrits
  Table des testaments
  Table des donations
  Table des successions acquittées
  Table des mutations collatérales
Levroux
  Actes civils publics
  Actes civils publics (extraits)
  Actes sous seing privé
  Actes sous seing privé (extraits)
  Déclarations des mutations par décès
  Déclarations des mutations par décès- successions extérieures.
  Déclarations de successions
  Baux sous seing privé
  Baux sous seing privé (extraits)
  Carnets des comptes ouverts avec les officiers ministériels
  Renvois
  Impôt de solidarité nationale
    Biens forains
  Fichiers
    Fichier n1
    Fichier n2: décédés
  Répertoire des enregistrements et déclarations
  Table des décès
  Table alphabétique des successions et absences
  Table des vendeurs et précédents possesseurs
  Table des acquéreurs et des nouveaux possesseurs
  Table des testaments, donations et dispositions
  Table des contrats de mariages
  Table des successions acquittées
  Table des testaments
  Table des donations
  Table des partages
  Table des co - partageants
Luçay-le-Mâle
  Actes civils publics
  Déclarations des mutations par décès
  Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  Table des vendeurs et précédents possesseurs
  Table des baux
  Table des co - partageants
  Table des donations
Mézières-en-Brenne
  Actes civils publics
  Actes sous seing privé
  Déclarations des mutations par décès
  Déclarations des mutations par décès - successions extérieures.
  Déclarations de successions
  Actes judiciaires (petit judiciaire)
  Actes extrajudiciaires
  Baux sous seing privé
  Actes notariés (extraits)
  Fichiers alphabétiques
    Fichier n1
    Fichier n2
  Répertoire des enregistrements et déclarations
  Renvois
  Inventaire des archives, du mobilier et du matériel
  Sommiers
    Sommier des baux
    Sommier des droits constatés
    Sommier des successions en déshérence
    Sommier des découvertes
  Table alphabétique des successions et absences
  Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  Table des vendeurs et précédents possesseurs
  Table des baux
  Table des baux écrits
  Table des contrats de mariages
  Table des successions acquittées
  Table des partages
  Table des co - partageants
  Table des testaments
Neuvy-saint-Sépulcre
  Actes civils publics
  Actes civils publics (extraits)
  Actes sous seing privé
  Baux sous seing privé
  Actes et baux sous seing privé (extraits)
  Déclarations des mutations par décès
  Déclarations des mutations par décès - successions extérieures.
  Déclarations de successions
  Bordereaux des actes déposés
  Mutations de fonds de commerce
  Actes judiciaires (petit judiciaire)
  Actes extrajudiciaires
  Renvois
  Fichiers alphabétiques
    Fichier n1 (1866-1965)
    Fichier n2 (décédés, 1960-1970)
  Répertoire des enregistrements et déclarations
  Carnet de comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels
  Registre de correspondance
  Registre de dépense
  Sommiers
    Sommier des droits constatés n1
    Sommier des droits constatés n2
    Sommier des baux
    Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu
    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières
    Sommier de surveillance
    Sommier des biens séquestrés
    Sommier des découvertes
  Table des décès
  Table alphabétique des successions et absences
  Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  Table des vendeurs et précédents possesseurs
  Table des baux des biens des gens de main morte
  Table des baux des biens appartenant aux laïcs
  Table des baux de toute nature
  Table des baux écrits
  Contrats de mariages
  Tables des sépultures et décès
  Successions acquittées
  Table des testaments
  Table des mutations collatérales
  Table des partages
  Table des co - partageants
  Table des contrats de mariages
Poulaines
  Actes civils publics
  Actes sous seing privé
  Déclarations des mutations par décès
  Déclarations des mutations par décès- successions extérieures
  Actes judiciaires
  Renvois
  Baux sous seing privé
  Répertoire des enregistrements et déclarations
  Table alphabétique des successions et absences
  Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  Table des vendeurs et précédents possesseurs
  Table des contrats de mariages
  Table des testaments
  Table des successions acquittées
  Table des partages
  Table des co - partageants
  Table des donations
  Registres des visas pour timbres
  Sommier des biens nationaux
  Contributions foncières
  Biens des émigrés
  Biens séquestrés (Talleyrand)
  Sommiers des baux
  Registre des tournées
  Registre de correspondance
  Actes d'huissier
  Formalités en débit
  Droits casuels
  Biens des communes
  Table des testaments, donations et dispositions
Saint-Benoît-du-Sault
  Actes civils publics
  Actes civils publics (extraits)
  Actes sous seing privé
  Déclarations des mutations par décès
  Déclarations des mutations par décès - successions extérieures.
  Bordereaux des actes déposés
  Actes judiciaires (petit judiciaire)
  Actes extrajudiciaires
  Baux sous seing privé
  Renvois
  Impôt de solidarité nationale
    Déclarations
    Biens forains
  Comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels
  Sommiers
    Sommier des biens séquestrés
    Sommier des épaves et déshérences
    Sommier des baux
    Sommier des amendes
  Répertoires des enregistrements et déclarations
  Table des décès
  Table alphabétique des successions et absences
  Table des extraits de sépulture
  Table des testaments
  Table des successions acquittées
  Table des donations
  Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  Table des vendeurs et précédents possesseurs
  Table des contrats de mariages
  Table des baux
  Table des baux écrits
  Recette des amendes
Saint-Gaultier
  Actes civils publics
  Actes sous seing privé
  Baux sous seing privé
  Actes et baux sous seing privé (extraits)
  Déclarations des mutations par décès
  Déclarations des mutations par décès - successions extérieures.
  Renvois
  Actes judiciaires
  Carnets registres des comptes ouverts
  Sommier des baux
  Répertoire des enregistrements et déclarations
  Table alphabétique des successions et absences
  Table des décès et absences constatées par jugement
  Table des successions acquittées
  Table des successions collatérales
  Table des extraits de sépultures
  Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  Table des vendeurs et précédents possesseurs
  Table des contrats de mariages
  Table des baux écrits
Sainte-Sévère-sur-Indre
  Actes civils publics
  Actes sous seing privé
  Déclarations des mutations par décès
  Déclarations des mutations par décès - successions extérieures.
  Actes judiciaires (petit judiciaire)
  Actes extrajudiciaires
  Renvois
  Fichiers alphabétiques
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  Sommier des actes soumis à la dormalité en débet





Corps de l'instrument de recherche retour

3 Q 1-86, 88-157, 3799-3957, 6956-6960, 7108-7182, 12693-12731, 12959-13029, 13159-13254, 14275-14304, 14337-14353, 14394-14405 Aigurande retour
3 Q 1-61, 3799-3908, 12975-13015, 13160-13220, 13229-13234 Actes civils publics retour
3 Q 124 octobre 1789 - 20 février 1792.
1789-1792.
3 Q 221 février 1792 - 22 nivôse an II.
1792-an II.
3 Q 322 nivôse an II - 15 fructidor an IV.
an II-an IV.
3 Q 415 fructidor an IV - 21 ventôse an VII.
an IV-an VII.
3 Q 521 ventôse an VII - 3 germinal an VII.
an VII.
3 Q 66 germinal an VII - 30 ventôse an VIII.
an VII-an VIII.
3 Q 71er germinal an VIII - 24 pluviôse an IX.
an VIII-an IX.
3 Q 825 pluviôse an IX - 27 nivôse an XI.
an IX-an XI.
3 Q 928 nivôse an XI - 14 pluviôse an XIII.
an XI-an XIII.
3 Q 1015 pluviôse an XIII - 26 mars 1806.
an XIII-1806.
3 Q 1127 mars 1806 - 19 avril 1807.
1806-1807.
3 Q 1220 avril 1807 - 22 avril 1808.
1807-1808.
3 Q 1323 avril 1808 - 30 avril 1809.
1808-1809.
3 Q 141er mai 1809 - 13 avril 1810.
1809-1810.
3 Q 1514 avril 1810 - 8 mai 1812.
1810-1812.
3 Q 168 mai 1812 - 21 mars 1814.
1812-1814.
3 Q 1724 mars 1814 - 20 mai 1816.
1814-1816.
3 Q 1822 mai 1816 - 6 août 1818.
1816-1818.
3 Q 196 août 1818 - 29 mai 1820.
1818-1820.
3 Q 2030 mai 1820 - 14 février 1822.
1820-1822.
3 Q 2114 février 1822 - 9 juin 1823.
1822-1823.
3 Q 229 juin 1823 - 9 novembre 1824.
1823-1824.
3 Q 2315 novembre 1824 - 4 février 1826.
1824-1826.
3 Q 247 février 1826 - 2 avril 1827.
1826-1827.
3 Q 252 avril 1827 - 7 mai 1828.
1827-1828.
3 Q 2612 mai 1828 - 1er juin 1829.
1828-1829.
3 Q 271er juin 1829 - 1er juin 1830.
1829-1830.
3 Q 281er juin 1830 - 8 juin 1831.
1830-1831.
3 Q 298 juin 1831 - 6 avril 1832.
1831-1832.
3 Q 3027 avril 1832 - 12 avril 1833.
1832-1833.
3 Q 3112 avril 1833 - 1er avril 1834.
1833-1834.
3 Q 321er avril 1834 - 23 février 1835.
1834-1835.
3 Q 3324 février 1835 - 8 décembre 1835.
1835.
3 Q 349 décembre 1835 - 23 juin 1836.
1835-1836.
3 Q 3525 juin 1836 - 17 juillet 1837.
1836-1837.
3 Q 3617 juillet 1837 - 29 janvier 1838.
1837-1838.
3 Q 3730 janvier 1838 - 8 janvier 1839.
1838-1839.
3 Q 389 janvier 1839 - 15 mai 1839.
1839.
3 Q 3915 mai 1839 - 6 décembre 1839.
1839.
3 Q 407 décembre 1839 - 26 mars 1840.
1839-1840.
3 Q 4126 mars 1840 - 23 septembre 1840.
1840.
3 Q 4223 septembre 1840 - 25 février 1841.
1840-1841.
3 Q 4325 février 1841 - 11 août 1841.
1841.
3 Q 4411 août 1841 - 17 janvier 1842.
1841-1842.
3 Q 4517 janvier 1842 - 2 mai 1842.
1842.
3 Q 462 mai 1842 - 23 novembre () 1842.
1842.
3 Q 4723 novembre 1842 - 8 juillet 1843.
1842-1843.
3 Q 488 juillet 1843 - 10 janvier 1844.
1843-1844.
3 Q 4910 janvier 1844 - 13 novembre 1844.
1844.
3 Q 5013 novembre 1844 - 4 août 1845.
1844-1845.
3 Q 514 août 1845 - 23 avril 1846.
1845-1846.
3 Q 5223 avril 1846 - 1er décembre 1846.
1846.
3 Q 531er décembre 1846 - 4 mars 1847.
1846-1847.
3 Q 545 mars 1847 - 23 juin 1847.
1847.
3 Q 5524 juin 1847 - 24 décembre 1847.
1847.
3 Q 5624 décembre 1847 - 15 mars 1848.
1847-1848.
3 Q 5715 mars 1848 - 13 septembre 1848.
1848.
3 Q 5813 septembre 1848 - 14 février 1849.
1848-1849.
3 Q 5914 février 1849 - 10 juillet 1849.
1849.
3 Q 6010 juillet 1849 - 28 janvier 1850.
1849-1850.
3 Q 6128 janvier 1850 - 3 mai 1850.
1850.
3 Q 37993 juin 1850 - 2 janvier 1851.
1850-1851.
3 Q 38002 janvier 1851 - 15 mars 1851.
1851.
3 Q 380115 mars 1851 - 2 février 1852.
1851-1852.
3 Q 38022 février 1852 - 7 janvier 1853.
1852-1853.
3 Q 38037 janvier 1853 - 12 avril 1853.
1853.
3 Q 380412 avril 1853 - 24 novembre 1853.
1853.
3 Q 380525 novembre 1853 - 21 février 1854.
1853-1854.
3 Q 380621 février 1854 - 15 juin 1854.
1854.
3 Q 380716 juin 1854 - 11 décembre 1854.
1854.
3 Q 380812 décembre 1854 - 3 juin 1855.
1854-1855.
3 Q 38096 juin 1855 - 1er décembre 1855.
1855.
3 Q 38101er décembre 1855 - 10 avril 1856.
1855-1856.
3 Q 381111 avril 1856 - 9 septembre 1856.
1856.
3 Q 38129 septembre 1856 - 17 mars 1857.
1856-1857.
3 Q 381317 mars 1857 - 23 novembre 1857.
1857.
3 Q 381423 novembre 1857 - 8 avril 1858.
1857-1858.
3 Q 38158 avril 1858 - 5 janvier 1859.
1858-1859.
3 Q 38165 janvier 1859 - 6 juin 1859.
1859.
3 Q 38176 juin 1859 - 4 décembre 1859.
1859.
3 Q 38185 décembre 1859 - 6 février 1860.
1859-1860.
3 Q 38196 février 1860 - 29 avril 1860.
1860.
3 Q 382030 avril 1860 - 23 octobre 1860.
1860.
3 Q 382124 octobre 1860 - 28 janvier 1861.
1860-1861.
3 Q 382228 janvier 1861 - 11 avril 1861.
1861.
3 Q 382311 avril 1861 - 29 août 1861.
1861.
3 Q 382429 août 1861 - 18 janvier 1862.
1861-1862.
3 Q 382518 janvier 1862 - 17 novembre 1862.
1862.
3 Q 382617 novembre 1862 - 28 mai 1863.
1862-1863.
3 Q 382728 mai 1863 - 14 mars 1864.
1863-1864.
3 Q 382814 mars 1864 - 1er février 1865.
1864-1865.
3 Q 38291er février 1865 - 6 décembre 1865.
1865.
3 Q 38306 décembre 1865 - 5 juillet 1866.
1865-1866.
3 Q 38315 juillet 1866 - 17 mars 1867.
1866-1867.
3 Q 383218 mars 1867 - 26 décembre 1867.
1867.
3 Q 383326 décembre 1867 - 27 août 1868.
1867-1868.
3 Q 383427 août 1868 - 19 avril 1869.
1868-1869.
3 Q 383520 avril 1869 - 3 mars 1870.
1869-1870.
3 Q 38363 mars 1870 - 4 mars 1871.
1870-1871.
3 Q 38374 mars 1871 - 11 janvier 1872.
1871-1872.
3 Q 383811 janvier 1872 - 4 novembre 1872.
1872.
3 Q 38394 novembre 1872 - 19 février 1873.
1872-1873.
3 Q 384019 février 1873 - 16 juillet 1873.
1873.
3 Q 384116 juillet 1873 - 8 avril 1874.
1873-1874.
3 Q 38428 avril 1874 - 23 septembre 1874.
1874.
3 Q 384323 septembre 1874 - 22 juin 1875.
1874-1875.
3 Q 384422 juin 1875 - 28 décembre 1875.
1875.
3 Q 384528 décembre 1875 - 22 avril 1876.
1875-1876.
3 Q 384622 avril 1876 - 20 novembre 1876.
1876.
3 Q 384720 novembre 1876 - 26 février 1877.
1876-1877.
3 Q 384826 février 1877 - 16 août 1877.
1877.
3 Q 384916 août 1877 - 7 janvier 1878.
1877-1878.
3 Q 38507 janvier 1878 - 8 avril 1878.
1878.
3 Q 38518 avril 1878 - 1er octobre 1878.
1878.
3 Q 38522 octobre 1878 - 5 février 1879.
1878-1879.
3 Q 38535 février 1879 - 10 juin 1879.
1879.
3 Q 385410 juin 1879 - 8 décembre 1879.
1879.
3 Q 38558 décembre 1879 - 16 mars 1880.
1879-1880.
3 Q 385616 mars 1880 - 21 juillet 1880.
1880.
3 Q 385721 juillet 1880 - 7 janvier 1881.
1880-1881.
3 Q 38587 janvier 1881 - 17 avril 1881.
1881.
3 Q 385918 avril 1881 - 21 octobre 1881.
1881.
3 Q 386021 octobre 1881 - 6 février 1882.
1881-1882.
3 Q 38616 février 1882 - 29 mai 1882.
1882.
3 Q 386230 mai 1882 - 14 novembre 1882.
1882.
3 Q 386315 novembre 1882 - 6 février 1883.
1882-1883.
3 Q 38647 février 1883 - 17 mai 1883.
1883.
3 Q 386517 mai 1883 - 5 novembre 1883.
1883.
3 Q 38665 novembre 1883 - 4 février 1884.
1883-1884.
3 Q 38674 février 1884 - 7 avril 1884.
1884.
3 Q 386818 avril 1881 - 25 août 1881.
1881.
3 Q 386925 août 1884 - 15 décembre 1884.
1884.
3 Q 387015 décembre 1884 - 9 mars 1885.
1884-1885.
3 Q 38719 mars 1885 - 2 juin 1885.
1885.
3 Q 38722 juin 1885 - 14 novembre 1885.
1885.
3 Q 387314 novembre 1885 - 6 février 1886.
1885-1886.
3 Q 38746 février 1886 - 16 mai 1886.
1886.
3 Q 387516 mai 1886 - 24 septembre 1886.
1886.
3 Q 387624 septembre 1886 - 1er février 1887.
1886-1887.
3 Q 38771er février 1887 - 1er juin 1887.
1887.
3 Q 38781er juin 1887 - 7 décembre 1887.
1887.
3 Q 38797 décembre 1887 - 16 avril 1888.
1887-1888.
3 Q 388016 avril 1888 - 8 novembre 1888.
1888.
3 Q 38818 novembre 1888 - 1er mars 1889.
1888-1889.
3 Q 38822 mars 1889 - 18 juin 1889.
1889.
3 Q 388318 juin 1889 - 10 décembre 1889.
1889.
3 Q 388410 décembre 1889 - 17 mars 1890.
1889-1890.
3 Q 388517 mars 1890 - 23 décembre 1890.
1890.
3 Q 388623 décembre 1890 - 17 mars 1891.
1890-1891.
3 Q 388717 mars 1891 - 31 juillet 1891.
1891.
3 Q 38881er août 1891 - 11 janvier 1892.
1891-1892.
3 Q 388911 janvier 1892 - 16 avril 1892.
1892.
3 Q 389017 avril 1892 - 2 novembre 1892.
1892.
3 Q 38912 novembre 1892 - 25 février 1893.
1892-1893.
3 Q 389226 février 1893 - 5 juillet 1893.
1893.
3 Q 38936 juillet 1893 - 6 janvier 1894.
1893-1894.
3 Q 38946 janvier 1894 - 18 avril 1894.
1894.
3 Q 389518 avril 1894 - 8 novembre 1894.
1894.
3 Q 38969 novembre 1894 - 13 mars 1895.
1894-1895.
3 Q 389714 mars 1895 - 31 juillet 1895.
1895.
3 Q 38981er août 1895 - 25 janvier 1896.
1895-1896.
3 Q 389925 janvier 1896 - 2 juin 1896.
1896.
3 Q 39002 juin 1896 - 3 décembre 1896.
1896.
3 Q 39013 décembre 1896 - 5 avril 1897.
1896-1897.
3 Q 39025 avril 1897 - 13 septembre 1897.
1897.
3 Q 390316 septembre 1897 - 29 janvier 1898.
1897-1898.
3 Q 390429 janvier 1898 - 1er juillet 1898.
1898.
3 Q 39051er juillet 1898 - 26 décembre 1898.
1898.
3 Q 390626 décembre 1898 - 17 mai 1899.
1898-1899.
3 Q 390717 mars 1899 - 10 septembre 1899.
1899.
3 Q 390811 septembre 1899 - 29 janvier 1900.
1899-1900.
3 Q 1297522 novembre 1929-7 juillet 1930.
1929-1930.
3 Q 129767 juillet 1930-7 mai 1931.
1930-1931.
3 Q 129777 mai 1931-6 février 1932.
1931-1932.
3 Q 129786 février 1932-12 août 1932.
1932.
3 Q 1297912 août 1932-9 février 1933.
1932-1933.
3 Q 129809 février 1933-1er septembre 1933.
1933.
3 Q 129811er septembre 1933-21 mars 1934.
1933-1934.
3 Q 1298221 mars 1934-22 novembre 1934.
1934.
3 Q 1298323 novembre 1934-11 juin 1935.
1934-1935.
3 Q 1298411 juin 1935-20 janvier 1936.
1935-1936.
3 Q 1298521 janvier 1936-3 septembre 1936.
1936.
3 Q 129864 septembre 1936-19 mars 1937.
1936-1937.
3 Q 1298720 mars 1937-20 novembre 1937.
1937.
3 Q 1298820 novembre 1937-10 juin 1938.
1937-1938.
3 Q 1298910 juin 1938-24 janvier 1939.
1938-1939.
3 Q 1299024 janvier 1939-11 septembre 1939.
1939.
3 Q 1299111 septembre 1939-2 novembre 1940.
1939-1940.
3 Q 129922 novembre 1940-17 septembre 1941.
1940-1941.
3 Q 1299317 septembre 1941-10 juin 1942.
1941-1942.
3 Q 1299410 juin 1942-20 novembre 1943.
1942-1943.
3 Q 1299520 novembre 1943-27 septembre 1944.
1943-1944.
3 Q 1299627 septembre 1944-10 août 1945.
1944-1945.
3 Q 1299710 août 1945-9 janvier 1946.
1945-1946.
3 Q 1299810 janvier 1946-4 juin 1946.
1946.
3 Q 129994 juin 1946-21 novembre 1946.
1946.
3 Q 1300021 novembre 1946-26 avril 1947.
1946-1947.
3 Q 1300126 avril 1947-3 novembre 1947.
1947.
3 Q 130023 novembre 1947-13 avril 1948.
1947-1948.
3 Q 1300314 avril 1948-11 octobre 1948.
1948.
3 Q 1300411 octobre 1948-31 mars 1949.
1948-1949.
3 Q 1300531 mars 1949-27 septembre 1949.
1949.
3 Q 1300627 septembre 1949-10 mars 1950.
1949-1950.
3 Q 1300710 mars 1950-21 septembre 1950.
1950.
3 Q 1300821 septembre 1950-20 mars 1951.
1950-1951.
3 Q 1300920 mars 1951-9 novembre 1951.
1951.
3 Q 130109 novembre 1951-9 mai 1952.
1951-1952.
3 Q 130119 mai 1952-7 novembre 1952.
1952.
3 Q 130127 novembre 1952-2 février 1953.
1952-1953.
3 Q 130132 février 1953-10 septembre 1955.
1953-1955.
3 Q 1301412 septembre 1955-18 décembre 1961.
1955-1961.
3 Q 1301519 décembre 1961-31 décembre 1966.
1961-1966.
3 Q 1316029 janvier 1900-11 juin 1900.
1900.
3 Q 1316111 juin 1900-1er décembre 1900.
1900.
3 Q 131621er décembre 1900-13 mars 1901.
1900-1901.
3 Q 1316313 mars 1901-21 août 1901.
1901.
3 Q 1316422 août 1901-10 février 1902.
1901-1902.
3 Q 1316510 février 1902-26 juillet 1902.
1902.
3 Q 1316626 juillet 1902-2 février 1903.
1902-1903.
3 Q 131672 février 1903-3 juillet 1903.
1903.
3 Q 131684 juillet 1903-2 janvier 1904.
1903-1904.
3 Q 131692 janvier 1904-4 juin 1904.
1904.
3 Q 131704 juin 1904-21 novembre 1904.
1904.
3 Q 1317121 novembre 1904-7 février 1905.
1904-1905.
3 Q 131727 février 1905-6 mai 1905.
1905.
3 Q 131736 mai 1905-7 octobre 1905.
1905.
3 Q 131747 octobre 1905-15 janvier 1906.
1905-1906.
3 Q 1317515 janvier 1906-17 avril 1906.
1906.
3 Q 1317617 avril 1906-22 août 1906.
1906.
3 Q 1317722 août 1906-16 janvier 1907.
1906-1907.
3 Q 1317816 janvier 1907-8 mai 1907.
1907.
3 Q 131798 mai 1907-14 octobre 1907.
1907.
3 Q 1318014 octobre 1907-1er février 1908.
1907-1908.
3 Q 131811er février 1908-25 mai 1908.
1908.
3 Q 1318225 mai 1908-12 novembre 1908.
1908.
3 Q 1318313 novembre 1908-3 février 1909.
1908-1909.
3 Q 131843 février 1909-13 mai 1909.
1909.
3 Q 1318513 mai 1909-19 octobre 1909.
1909.
3 Q 1318619 octobre 1909-10 février 1910.
1909-1910.
3 Q 1318710 février 1910-25 mai 1910.
1910.
3 Q 1318825 mai 1910-8 novembre 1910.
1910.
3 Q 131898 novembre 1910-8 février 1911.
1910-1911.
3 Q 131908 février 1911-15 mai 1911.
1911.
3 Q 1319115 mai 1911-23 octobre 1911.
1911.
3 Q 1319223 octobre 1911-12 février 1912.
1911-1912.
3 Q 1319312 février 1912-11 juin 1912.
1912.
3 Q 1319411 juin 1912-26 novembre 1912.
1912.
3 Q 1319527 novembre 1912-1er avril 1913.
1912-1913.
3 Q 131961er avril 1913-13 octobre 1913.
1913.
3 Q 1319713 octobre 1913-16 février 1914.
1913-1914.
3 Q 1319816 février 1914-14 juillet 1914.
1914.
3 Q 1319915 juillet 1914-11 octobre 1915.
1914-1915.
3 Q 1320011 octobre 1915-7 novembre 1916.
1915-1916.
3 Q 132017 novembre 1916-15 octobre 1917.
1916-1917.
3 Q 1320216 octobre 1917-10 juillet 1918.
1917-1918.
3 Q 1320310 juillet 1918-11 février 1919.
1918-1919.
3 Q 1320411 février 1919-20 juin 1919.
1919.
3 Q 1320520 juin 1919-17 octobre 1919.
1919.
3 Q 1320617 octobre 1919-3 février 1920.
1919-1920.
3 Q 132073 février 1920-2 juin 1920.
1920.
3 Q 132082 juin 1920-23 novembre 1920.
1920.
3 Q 1320923 novembre 1920-19 avril 1921.
1920-1921.
3 Q 1321020 avril 1921-12 novembre 1921.
1921.
3 Q 1321112 novembre 1921-14 avril 1922.
1921-1922.
3 Q 1321214 avril 1922-15 novembre 1922.
1922.
3 Q 1321315 novembre 1922-9 mai 1923.
1922-1923.
3 Q 132149 mai 1923-27 décembre 1923.
1923.
3 Q 1321527 décembre 1923-5 juin 1924.
1923-1924.
3 Q 132166 juin 1924-12 janvier 1925.
1924-1925.
3 Q 1321712 janvier 1925-1er mai 1925.
1925.
3 Q 132181er mai 1925-26 septembre 1925.
1925.
3 Q 1321926 septembre 1925-1er février 1926.
1925-1926.
3 Q 132201er février 1926-14 juin 1926.
1926.
3 Q 1322914 juin 1926-7 mars 1927.
1926-1927.
3 Q 132307 mars 1927-7 janvier 1928.
1927-1928.
3 Q 132317 janvier 1928-7 novembre 1928.
1928.
3 Q 132327 novembre 1928-7 mars 1929.
1928-1929.
3 Q 132337 mars 1929-8 juillet 1929.
1929.
3 Q 132348 juillet 1929-22 novembre 1929.
1929.
Actes civils publics (extraits) retour
3 Q 161295 mai 1953-3 janvier 1954.
1953-1954.
3 Q 161304 janvier-30 avril 1954.
1954.
3 Q 161311er septembre 1954-7 février 1955.
1954-1955.
3 Q 161328 février-27 septembre 1955.
1955.
3 Q 161333 octobre-30 décembre 1955.
1955.
3 Q 161344 janvier-19 juin 1956.
1956.
3 Q 1613519 juin-31 décembre 1956.
1956.
3 Q 161361er janvier-21 mai 1957.
1957.
3 Q 1613721 mai-30 décembre 1957.
1957.
3 Q 161383 janvier-3 juin 1958.
1958.
3 Q 161394 juin-31 décembre 1958.
1958.
3 Q 161401er janvier-1er juillet 1959.
1959.
3 Q 161411er juillet-31 décembre 1959.
1959.
3 Q 161421er janvier-30 juin 1960.
1960.
3 Q 161431er juillet-31 décembre 1960.
1960.
3 Q 161442 janvier-5 juin 1961.
1961.
3 Q 161455 juin-31 décembre 1961.
1961.
3 Q 161461er janvier-29 juin 1962.
1962.
3 Q 161476 juillet-31 décembre 1962.
1962.
3 Q 161481er janvier-30 juin 1963.
1963.
3 Q 161491er juillet-31 décembre 1963.
1963.
3 Q 161501er janvier-30 juin 1964.
1964.
3 Q 161511er juillet-31 décembre 1964.
1964.
3 Q 161521er janvier-30 juin 1965.
1965.
3 Q 161531er juillet-31 décembre 1965.
1965.
3 Q 161541966.
1966.
3 Q 62-72, 3942-3954, 12970-12974, 13159 Actes sous seing privé retour
3 Q 621er germinal an VII - 26 germinal an VIII.
an VII-an VIII.
3 Q 6326 germinal an VIII - 8 thermidor an X.
an VIII-an X.
3 Q 649 thermidor an X - 24 septembre 1806.
an X-1806.
3 Q 6525 septembre 1806 - 31 décembre 1815.
1806-1815.
3 Q 661er février 1816 - 9 juin 1824.
1816-1824.
3 Q 6710 juin 1824 - 11 avril 1832.
1824-1832.
3 Q 6812 avril 1832 - 9 octobre 1839.
1832-1839.
3 Q 6910 octobre 1839 - 2 décembre 1842.
1839-1842.
3 Q 703 décembre 1842 - 23 juillet 1845.
1842-1845.
3 Q 7123 juillet 1845 - 4 février 1848.
1845-1848.
3 Q 725 février 1848 - 25 novembre 1850.
1848-1850.
3 Q 394226 novembre 1850 - 23 novembre 1853.
1850-1853.
3 Q 394324 novembre 1853 - 21 janvier 1856.
1853-1856.
3 Q 394422 janvier 1856 - 5 mars 1858.
1856-1858.
3 Q 394514 mars 1858 - 22 mars 1861.
1858-1861.
3 Q 394622 mars 1861 - 2 décembre 1863.
1861-1863.
3 Q 39473 décembre 1863 - 6 octobre 1866.
1863-1866.
3 Q 39487 octobre 1866 - 14 février 1870.
1866-1870.
3 Q 394914 février 1870 - 10 novembre 1872.
1870-1872.
3 Q 395020 novembre 1872 - 23 février 1876.
1872-1876.
3 Q 395124 février 1876 - 7 février 1880.
1876-1880.
3 Q 395210 février 1880 - 8 mars 1884.
1880-1884.
3 Q 39539 mars 1884 - 22 février 1888.
1884-1888.
3 Q 395423 février 1888 - 3 juillet 1895.
1888-1895.
3 Q 129705 juillet 1895-21 février 1903.
1895-1903.
3 Q 1297122 février 1903-2 novembre 1910.
1903-1910.
3 Q 129723 novembre 1910-4 août 1921.
1910-1921.
3 Q 129735 août 1921-4 juillet 1941.
1921-1941.
3 Q 129744 juillet 1941-31 décembre 1955.
1941-1955.
3 Q 1315919 décembre 1911-30 juin 1932.
1911-1932.
3 Q 3955-3957, 12959-12969, 13020-13021 Baux sous seing privé retour
3 Q 395513 octobre 1886 - 31 août 1890.
1886-1890.
3 Q 39561er septembre 1890 - 22 mars 1894.
1890-1894.
3 Q 395722 mars 1894 - 29 novembre 1897.
1894-1897.
3 Q 1295929 novembre 1897-7 février 1901.
1897-1901.
3 Q 129607 février 1901-11 septembre 1904.
1901-1904.
3 Q 1296113 septembre 1904-2 janvier 1908.
1904-1908.
3 Q 129623 janvier 1908-2 février 1911.
1908-1911.
3 Q 129632 février 1911-1er août 1914.
1911-1914.
3 Q 129642 août 1914-26 février 1919.
1914-1919.
3 Q 1296527 février 1919-3 janvier 1924.
1919-1924.
3 Q 129664 janvier 1924-13 mars 1929.
1924-1929.
3 Q 1296714 mars 1929-11 juin 1934.
1929-1934.
3 Q 1296811 juin 1934-7 août 1939.
1934-1939.
3 Q 129698 août 1939-8 février 1945.
1939-1945.
3 Q 130208 février 1945-12 mai 1950.
1945-1950.
3 Q 1302113 mai 1950-31 décembre 1955.
1950-1955.
3 Q 14296-14304, 14337-14353 Actes et baux sous seing privé (extraits) retour
3 Q 14296Année 1957.
1957.
3 Q 14297Année 1958.
1958.
3 Q 14298Année 1959.
1959.
3 Q 14299Année 1960.
1960.
3 Q 14300Année 1961.
1961.
3 Q 14301Année 1962.
1962.
3 Q 14302Année 1963.
1963.
3 Q 14303Année 1964.
1964.
3 Q 14304Année 1966.
1966.
3 Q 14337Année 1940.
1940.
3 Q 14338Année 1941.
1941.
3 Q 14339Année 1942.
1942.
3 Q 14340Année 1943.
1943.
3 Q 14341Année 1944.
1944.
3 Q 14342Année 1945.
1945.
3 Q 14343Année 1946.
1946.
3 Q 14344Année 1947.
1947.
3 Q 14345Année 1948.
1948.
3 Q 14346Année 1949.
1949.
3 Q 14347Année 1950.
1950.
3 Q 14348Année 1951.
1951.
3 Q 14349Année 1952.
1952.
3 Q 14350Année 1953.
1953.
3 Q 14351Année 1954.
1954.
3 Q 14352Année 1955.
1955.
3 Q 14353Année 1956.
1956.
3 Q 14394-14405 Bordereaux des actes déposés retour
3 Q 143945 mai 1953 - 23 juillet 1955.
1953-1955.
3 Q 14395Année 1956.
1956.
3 Q 14396Année 1957.
1957.
3 Q 14397Année 1958.
1958.
3 Q 14398Année 1959.
1959.
3 Q 14399Année 1960.
1960.
3 Q 14400Année 1961.
1961.
3 Q 14401Année 1962.
1962.
3 Q 14402Année 1963.
1963.
3 Q 14403Année 1964.
1964.
3 Q 14404Année 1965.
1965.
3 Q 14405Année 1966.
1966.
3 Q 73-86, 88, 3909-3941, 7108-7174, 13017 Déclarations des mutations par décès retour
3 Q 731er avril 1790 - 5 germinal an VII.
1790-an VII.
3 Q 7418 germinal an VII - 1er messidor an X.
an VII-an X.
3 Q 7512 messidor an X - 1er germinal an XII.
an X-an XII.
3 Q 761er germinal an XII - 9 septembre 1807.
an XII-1807.
3 Q 779 septembre 1807 - 30 septembre 1811.
1807-1811.
3 Q 781er octobre 1811 - 13 septembre 1819.
1811-1819.
3 Q 7914 septembre 1819 - 15 février 1825.
1819-1825.
3 Q 8016 février 1825 - 23 mai 1831.
1825-1831.
3 Q 8123 mai 1831 - 22 décembre 1832.
1831-1832.
3 Q 8222 décembre 1832 - 28 mai 1836.
1832-1836.
3 Q 8328 mai 1836 - 25 juin 1839.
1836-1839.
3 Q 8425 juin 1839 - 22 mars 1842.
1839-1842.
3 Q 8523 mars 1842 - 26 mai 1843.
1842-1843.
3 Q 8626 mai 1843 - 27 septembre 1849.
1843-1849.
3 Q 885 juillet 1849 - 11 novembre 1850.
1849-1850.
3 Q 390911 novembre 1850 - 22 juin 1854.
1850-1854.
3 Q 391022 juin 1854 - 7 septembre 1856.
1854-1856.
3 Q 39117 septembre 1856 - 28 novembre 1857.
1856-1857.
3 Q 39122 décembre 1857 - 20 décembre 1858.
1857-1858.
3 Q 391320 décembre 1858 - 25 janvier 1860.
1858-1860.
3 Q 391425 janvier 1860 - 19 décembre 1860.
1860.
3 Q 391519 décembre 1860 - 19 mars 1862.
1860-1862.
3 Q 391619 mars 1862 - 29 juin 1863.
1862-1863.
3 Q 391730 juin 1863 - 17 janvier 1865.
1863-1865.
3 Q 391817 janvier 1865 - 26 juin 1866.
1865-1866.
3 Q 391926 juin 1866 - 28 novembre 1868.
1866-1868.
3 Q 392028 novembre 1868 - 23 mai 1871.
1868-1871.
3 Q 392125 mai 1871 - 11 avril 1872.
1871-1872.
3 Q 392212 avril 1872 - 16 juillet 1873.
1872-1873.
3 Q 392316 juillet 1873 - 11 février 1875.
1873-1875.
3 Q 392411 février 1875 - 8 octobre 1876.
1875-1876.
3 Q 39259 octobre 1876 - 22 juin 1878.
1876-1878.
3 Q 392622 juin 1878 - 30 novembre 1879.
1878-1879.
3 Q 39271er décembre 1879 - 9 mai 1881.
1879-1881.
3 Q 392810 mai 1881 - 8 août 1882.
1881-1882.
3 Q 39299 août 1882 - 17 septembre 1883.
1882-1883.
3 Q 393017 septembre 1883 - 15 décembre 1884.
1883-1884.
3 Q 393115 décembre 1884 - 2 avril 1886.
1884-1886.
3 Q 39322 avril 1886 - 6 juin 1887.
1886-1887.
3 Q 39336 juin 1887 - 11 juin 1888.
1887-1888.
3 Q 393411 juin 1888 - 14 septembre 1889.
1888-1889.
3 Q 393514 septembre 1889 - 18 novembre 1890.
1889-1890.
3 Q 393618 novembre 1890 - 11 janvier 1892.
1890-1892.
3 Q 393711 janvier 1892 - 26 janvier 1893.
1892-1893.
3 Q 393827 janvier 1893 - 1er mars 1894.
1893-1894.
3 Q 39391er mars 1894 - 25 avril 1895.
1894-1895.
3 Q 394025 avril 1895 - 27 août 1896.
1895-1896.
3 Q 394127 août 1896 - 25 octobre 1897.
1896-1897.
3 Q 71085 août 1898 - 3 mai 1899.
1898-1899.
3 Q 71096 mai 1899 - 16 novembre 1899.
1899.
3 Q 711016 novembre 1899 - 4 août 1900.
1899-1900.
3 Q 71117 août 1900 - 14 mars 1901.
1900-1901.
3 Q 711219 mars 1901 - 23 décembre 1901.
1901.
3 Q 711327 décembre 1901 - 10 septembre 1902.
1901-1902.
3 Q 711410 septembre 1902 - 3 juillet 1903.
1902-1903.
3 Q 71157 juillet 1903 - 9 août 1904.
1903-1904.
3 Q 711627 août 1904 - 3 mai 1905.
1904-1905.
3 Q 711712 mai 1905 - 28 mars 1906.
1905-1906.
3 Q 71182 avril 1906 - 26 janvier 1907.
1906-1907.
3 Q 71192 février 1907 - 23 septembre 1907.
1907.
3 Q 712025 septembre 1907 - 30 mai 1908.
1907-1908.
3 Q 71211er septembre 1908 - 23 mars 1909.
1908-1909.
3 Q 71223 avril 1909 - 24 novembre 1909.
1909.
3 Q 712325 novembre 1909 - 13 août 1910.
1909-1910.
3 Q 712420 août 1910 - 11 mai 1911.
1910-1911.
3 Q 712512 mars 1911 - 8 juillet 1912.
1911-1912.
3 Q 712612 juillet 1912 - 6 août 1913.
1912-1913.
3 Q 712711 août 1913 - 1er octobre 1914.
1913-1914.
3 Q 712813 novembre 1914 - 19 juin 1916.
1914-1916.
3 Q 712920 juin 1916 - 17 juillet 1917.
1916-1917.
3 Q 713021 juillet 1917 - 6 juin 1918.
1917-1918.
3 Q 713111 juin 1918 - 23 mai 1919.
1918-1919.
3 Q 71322 juin 1919 - 23 dcéembre 1919.
1919.
3 Q 71331920 - 1920.
1920.
3 Q 71341921 - 1921.
1921.
3 Q 71351922 - 1922.
1922.
3 Q 71361923 - 1923.
1923.
3 Q 71371924 - 1924.
1924.
3 Q 71381925 - 1925.
1925.
3 Q 71394 janvier 1926 - 23 décembre 1926.
1926.
3 Q 714018 décembre 1926 - 29 décembre 1927.
1926-1927.
3 Q 71411928 - 1928.
1928.
3 Q 71421929 - 1929.
1929.
3 Q 71433 janvier 1930 - 23 décembre 1930.
1930.
3 Q 714430 décembre 1930 - 28 décembre 1931.
1930-1931.
3 Q 71451932 - 1932.
1932.
3 Q 71461933 - 1933.
1933.
3 Q 71471934 - 1934.
1934.
3 Q 71481935 - 1935.
1935.
3 Q 71491936 - 1936.
1936.
3 Q 71501937 - 1937.
1937.
3 Q 71511938 - 1938.
1938.
3 Q 71521939 - 1939.
1939.
3 Q 71531er janvier 1940 - 29 juillet 1940.
1940.
3 Q 71541er août 1940 - 18 décembre 1940.
1940.
3 Q 715513 décembre 1940 - 18 octobre 1941.
1940-1941.
3 Q 715622 octobre 1941 - 22 juillet 1942.
1941-1942.
3 Q 71573 août 1942 - 31 mai 1943.
1942-1943.
3 Q 71581er juin 1943 - 28 février 1944.
1943-1944.
3 Q 71594 mars 1944 - 29 novembre 1944.
1944.
3 Q 716028 novembre 1944 - 26 octobre 1945.
1944-1945.
3 Q 71611er novembre 1945 - 30 septembre 1946.
1945-1946.
3 Q 71621er octobre 1946 - 6 novembre 1947.
1946-1947.
3 Q 716412 novembre 1947 - 14 avril 1949.
1947-1949.
3 Q 716319 avril 1949 - 9 janvier 1950.
1949-1950.
3 Q 716510 janvier 1950 - 26 décembre 1950.
1950.
3 Q 71661951 - 1951.
1951.
3 Q 71671952 - 1952.
1952.
3 Q 71681953 - 1953.
1953.
3 Q 71691954 - 1954.
1954.
3 Q 71701955 - 1955.
1955.
3 Q 71711956 - 1956.
1956.
3 Q 71721957 - 1957.
1957.
3 Q 71731958 - 1958.
1958.
3 Q 71741959 - 1959.
1959.
3 Q 1301725 octobre 1897-31 juillet 1898.
1897-1898.
3 Q 7175-7182 Déclarations de successions retour
3 Q 71751959 - 1959.
1959.
3 Q 71761960 - 1960.
1960.
3 Q 71771961 - 1961.
1961.
3 Q 71781962 - 1962.
1962.
3 Q 71791963 - 1963.
1963.
3 Q 71801964 - 1964.
1964.
3 Q 71811965 - 1965.
1965.
3 Q 71821966 - 1966.
1966.
3 Q 13016, 13241-13248 Actes judiciaires (petit judiciaire) retour
Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils de prud'hommes
3 Q 1301622 juillet 1944-30 mai 1950.
1944-1950.
3 Q 1324130 octobre 1903-25 mai 1908.
1903-1908.
3 Q 1324226 mai 1908-19 juillet 1912.
1908-1912.
3 Q 1324320 juillet 1912-25 février 1917.
1912-1917.
3 Q 1324426 février 1917-24 octobre 1921.
1917-1921.
3 Q 1324525 octobre 1921-22 février 1927.
1921-1927.
3 Q 1324622 février 1927-29 septembre 1932.
1927-1932.
3 Q 1324730 septembre 1932-9 mai 1938.
1932-1938.
3 Q 132489 mai 1938-21 juillet 1944.
1938-1944.
3 Q 13237-13240 Actes extrajudiciaires retour
Actes des huissiers et autres officiers ministériels
3 Q 132376 juin 1930-10 avril 1937.
1930-1937.
3 Q 1323813 avril 1937-7 mars 1945.
1937-1945.
3 Q 1323917 mars 1945-3 novembre 1952.
1945-1952.
3 Q 132407 novembre 1952-31 décembre 1955.
1952-1955.
3 Q 155-157, 13024-13029 Carnets de comptes ouverts retour
3 Q 1551919 - 1922.
1919-1922.
3 Q 1561922 - 1926.
1922-1926.
3 Q 1571926 - 1930.
1926-1930.
3 Q 130249 janvier 1950-20 avril 1953.
1950-1953.
3 Q 1302523 mars 1933-29 juillet 1936.
1933-1936.
3 Q 13026Vers 1940-vers 1945.
[1940]-[1945].
3 Q 130271er août 1936-vers 1940.
[1936]-1940.
3 Q 13028Vers 1902-vers 1906.
[1902]-[1906].
3 Q 130291er mars 1930-vers 1933.
1930-[1933].
3 Q 14275-14295 Renvois retour
3 Q 14275Année 1944.
1944.
3 Q 14276Année 1945.
1945.
3 Q 14277Année 1946.
1946.
3 Q 14278Année 1947.
1947.
3 Q 14279Année 1948.
1948.
3 Q 14280Année 1949.
1949.
3 Q 14281Année 1950.
1950.
3 Q 14282Année 1952.
1952.
3 Q 14283Année 1953.
1953.
3 Q 14284Année 1954.
1954.
3 Q 14285Année 1956.
1956.
3 Q 14286Année 1957.
1957.
3 Q 14287Année 1958.
1958.
3 Q 14288Année 1959.
1959.
3 Q 14289Année 1960.
1960.
3 Q 14290Année 1961.
1961.
3 Q 14291Année 1962.
1962.
3 Q 14292Année 1963.
1963.
3 Q 14293Année 1964.
1964.
3 Q 14294Année 1965.
1965.
3 Q 14295Année 1966.
1966.
Fichiers alphabétiques retour
Fichier n1 (1866-1965) retour
3 Q 15806Abadie-Aimedieu.
1866-[1965].
3 Q 15807Alab-Algr.
1866-[1965].
3 Q 15808Alic-Appe.
1866-[1965].
3 Q 15809Appo-Auba.
1866-[1965].
3 Q 15810Aube-Aucl.
1866-[1965].
3 Q 15811Auco-Augr.
1866-[1965].
3 Q 15812Augu-Aussi.
1866-[1965].
3 Q 15813Ausso-Barb.
1866-[1965].
3 Q 15814Barb-Barr.
1866-[1965].
3 Q 15815Barr-Berd.
1866-[1965].
3 Q 15816Berd-Bern.
1866-[1965].
3 Q 15817Bern-Biar.
1866-[1965].
3 Q 15818Biar-Blon.
1866-[1965].
3 Q 15819Blon-Bond.
1866-[1965].
3 Q 15820Bonn.
1866-[1965].
3 Q 15821Bonn-Bour.
1866-[1965].
3 Q 15822Bourb-Boyer.
1866-[1965].
3 Q 15823Brag-Breu.
1866-[1965].
3 Q 15824Bria-Buva.
1866-[1965].
3 Q 15825Cabo-Ceyro.
1866-[1965].
3 Q 15826Chab-Char.
1866-[1965].
3 Q 15827Charl-Chaum.
1866-[1965].
3 Q 15828Chaub-Chaux.
1866-[1965].
3 Q 15829Chava-Chica.
1866-[1965].
3 Q 15830Chiro-Colpi.
1866-[1965].
3 Q 15831Combe-Cuita.
1866-[1965].
3 Q 15832D'abad-Dallot.
1866-[1965].
3 Q 15833D'arma-Daubo.
1866-[1965].
3 Q 15834Daudon.
1866-[1965].
3 Q 15835Daud-Degay.
1866-[1965].
3 Q 15836Degour-Delav.
1866-[1965].
3 Q 15837Delav-Denh.
1866-[1965].
3 Q 15838Denis-Descha.
1866-[1965].
3 Q 15839Descha.
1866-[1965].
3 Q 15840Deschi-Despla.
1866-[1965].
3 Q 15841Desrier-Dorado.
1866-[1965].
3 Q 15842Doran-Dubuis.
1866-[1965].
3 Q 15843Dug-Dugat.
1866-[1965].
3 Q 15844Dugen-Dupoir.
1866-[1965].
3 Q 15845Dupou-Dyaut.
1866-[1965].
3 Q 15846Ebra-Eyse.
1866-[1965].
3 Q 15847Fafr-Fleury.
1866-[1965].
3 Q 15848Floquet-Gabriel.
1866-[1965].
3 Q 15849Gad-Gasw.
1866-[1965].
3 Q 15850Gateau-Gaveau.
1866-[1965].
3 Q 15851Gay-Giraud.
1866-[1965].
3 Q 15852Girau-Gonnin.
1866-[1965].
3 Q 15853Gonnot-Gros.
1866-[1965].
3 Q 15854Grospaud-Guyoton.
1866-[1965].
3 Q 15855Guilbaud-Gunst.
1866-[1965].
3 Q 15856Haensel-Huguet.
1866-[1965].
3 Q 15857Ill-Jameton.
1866-[1965].
3 Q 15858Jan-Jolly.
1866-[1965].
3 Q 15859Jossinet-Kiesgen.
1866-[1965].
3 Q 15860Labarre-Labesse.
1866-[1965].
3 Q 15861Lablande-Lacoste.
1866-[1965].
3 Q 15862Lacou-Lagautr.
1866-[1965].
3 Q 15863Lagneau-Lamot.
1866-[1965].
3 Q 15864Lamour-Langlade.
1866-[1965].
3 Q 15865Langlois-Laruelle.
1866-[1965].
3 Q 15866Lasnie-Lavaud.
1866-[1965].
3 Q 15867Lavenu-Leonard.
1866-[1965].
3 Q 15868Leotet-Lusignat.
1866-[1965].
3 Q 15869Mabille-Marcel.
1866-[1965].
3 Q 15870Marchand-Matter.
1866-[1965].
3 Q 15871Maubert-Meny.
1866-[1965].
3 Q 15872Merat-Mercier.
1866-[1965].
3 Q 15873Merigot-Mez.
1866-[1965].
3 Q 15874Mia-Mit.
1866-[1965].
3 Q 15875Miton-Morin.
1866-[1965].
3 Q 15876Moreau.
1866-[1965].
3 Q 15877Morichon-Muller.
1866-[1965].
3 Q 15878Nadaud-Neuges.
1866-[1965].
3 Q 15879Niaut-Oudot.
1866-[1965].
3 Q 15880Pagnard-Paris.
1866-[1965].
3 Q 15881Parlebas-Patry.
1866-[1965].
3 Q 15882Patur-Pernier.
1866-[1965].
3 Q 15883Perrin-Perthuis.
1866-[1965].
3 Q 15884Perussault-Pillot.
1866-[1965].
3 Q 15885Pinard-Piolet.
1866-[1965].
3 Q 15886Pion-Poisson.
1866-[1965].
3 Q 15887Poissonnier-Puybertier.
1866-[1965].
3 Q 15888Quantin-Rateau.
1866-[1965].
3 Q 15889Raullay-Ravet.
1866-[1965].
3 Q 15890Ravion-Ricard.
1866-[1965].
3 Q 15891Richard-Ripoteau.
1866-[1965].
3 Q 15892Rivet-Ronciat.
1866-[1965].
3 Q 15893Rondeau-Rouquet.
1866-[1965].
3 Q 15894Rousseaud-Rullaud.
1866-[1965].
3 Q 15895Sabarly-Simon.
1866-[1965].
3 Q 15896Simonneau-Tayon.
1866-[1965].
3 Q 15897Termat-Thony.
1866-[1965].
3 Q 15898Tidier-Tisse.
1866-[1965].
3 Q 15899Tissier.
1866-[1965].
3 Q 15900Tixerat-Turtsch.
1866-[1965].
3 Q 15901Uni-Viaud.
1866-[1965].
3 Q 15902Vibert-Wurtz.
1866-[1965].
3 Q 15903Yvernault (A-J).
1866-[1965].
3 Q 15904Yvernault (L-Z).
1866-[1965].
3 Q 15905Communes.
1866-[1965].
Fichier n2 (décédés, 1960-1970) retour
3 Q 16024A-H.
[1960]-[1970].
3 Q 16025I-Z.
[1960]-[1970].
3 Q 12693-12731 Répertoire des enregistrements et déclarations retour
3 Q 12693Volume n1, 1866-vers 1900.
1866-[1900].
3 Q 12694Volume n2, 1866-vers 1920.
1866-[1920].
3 Q 12695Volume n3, 1866-vers 1920.
1866-[1920].
3 Q 12696Volume n4, 1867-vers 1920.
1867-[1920].
3 Q 12697Volume n5, 1867-vers 1920.
1867-[1920].
3 Q 12698Volume n6, 1868-vers 1920.
1868-[1920].
3 Q 12699Volume n7, 1868-vers 1910.
1868-[1910].
3 Q 12700Volume n8, 1869-vers 1925.
1869-[1925].
3 Q 12701Volume n9, 1869-vers 1910.
1869-[1910].
3 Q 12702Volume n10, 1870-vers 1920.
1870-[1920].
3 Q 12703Volume n11, 1871-vers 1930.
1871-[1930].
3 Q 12704Volume n12, 1871-vers 1920.
1871-[1920].
3 Q 12705Volume n13, 1872-vers 1950.
1872-[1950].
3 Q 12706Volume n14, 1872-vers 1950.
1872-[1950].
3 Q 12707Volume n15, 1873-vers 1950.
1873-[1950].
3 Q 12708Volume n16, 1875-vers 1950.
1875-[1950].
3 Q 12709Volume n17, 1876-vers 1940.
1876-[1940].
3 Q 12710Volume n18, 1877-vers 1950.
1877-[1950].
3 Q 12711Volume n19, 1878-vers 1930.
1878-[1930].
3 Q 12712Volume n20, 1879-vers 1930.
1879-[1930].
3 Q 12713Volume n21, 1880-vers 1930.
1880-[1930].
3 Q 12714Volume n22, 1882-vers 1925.
1882-[1925].
3 Q 12715Volume n23, 1883-vers 1965.
1883-[1965].
3 Q 12716Volume n24, 1884-vers 1950.
1884-[1950].
3 Q 12717Volume n25, 1885-vers 1950.
1885-[1950].
3 Q 12718Volume n26, 1887-vers 1950.
1887-[1950].
3 Q 12719Volume n27, 1889-vers 1950.
1889-[1950].
3 Q 12720Volume n28, 1890-vers 1960.
1890-[1960].
3 Q 12721Volume n29, 1901-vers 1955.
1901-[1955].
3 Q 12722Volume n30, 1903-vers 1960.
1903-[1960].
3 Q 12723Volume n31, 1907-vers 1960.
1907-[1960].
3 Q 12724Volume n32, 1913-vers 1960.
1913-[1960].
3 Q 12725Volume n33, 1919-vers 1970.
1919-[1970].
3 Q 12726Volume n34, 1924-vers 1965.
1924-[1965].
3 Q 12727Volume n35, 1931-vers 1970.
1931-[1970].
3 Q 12728Volume n36, 1946-vers 1970.
1946-[1970].
3 Q 12729Volume n37, 1950-vers 1970.
1950-[1970].
3 Q 12730Volume n38, 1956-vers 1970.
1956-[1970].
3 Q 12731Volume n39, 1963-vers 1970.
1963-[1970].
3 Q 154, 13018, 13022-13023, 13249-13254 Sommiers retour
3 Q 154, 13018, 13022 Sommier des baux retour
3 Q 154An VI - an VIII.
an VI-an VIII.
3 Q 13018Vers 1906-vers 1952.
[1906]-[1952].
3 Q 13022Vers 1908-vers 1956.
[1908]-[1956].
3 Q 13253 Sommier des droits constatés n1 retour
3 Q 1325317 février 1931-23 février 1948.
1931-1948.
3 Q 13023, 13251-13252, 13254 Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct retour
3 Q 13023Vers 1894-vers 1966.
[1894]-[1966].
3 Q 1325131 juillet 1947-11 février 1949.
1947-1949.
3 Q 1325214 octobre 1940-4 août 1947.
1940-1947.
3 Q 13254Vers 1872-vers 1894.
1872-1894.
3 Q 13249-13250 Sommier des découvertes retour
3 Q 132497 juin 1951-3 septembre 1955.
1951-1955.
3 Q 1325028 juillet 1942-5 septembre 1947.
1942-1947.
3 Q 138-139 Table des décès retour
3 Q 1381815 - 1824 (Aigurande, Crevant, Crozon).
1815-1824.
3 Q 139Année 1824 (Orsennes, St-Plantaire, Montchévrier, etc).
1824.
3 Q 140-142, 6956-6960, 13221-13228 Table alphabétique des successions et absences retour
3 Q 1401824 - 1835.
1824-1835.
3 Q 1411835 - 1841.
1835-1841.
3 Q 1421841 - 1847.
1841-1847.
3 Q 695627 janvier 1853 - 11 décembre 1858.
1853-1858.
3 Q 695712 janvier 1848 - 29 décembre 1852.
1848-1852.
3 Q 695821 août 1940 - 3 octobre 1949.
1940-1949.
3 Q 69591er janvier 1950 - 23 septembre 1958.
1950-1958.
3 Q 696028 mars 1959 - 27 juin 1968.
1959-1968.
3 Q 132211859-1866.
1859-1866.
3 Q 132221866-1873.
1866-1873.
3 Q 132231873-1888.
1873-1888.
3 Q 132241888-1898.
1888-1898.
3 Q 132251898-1911.
1898-1911.
3 Q 132261911-1921.
1911-1921.
3 Q 132271921-1931.
1921-1931.
3 Q 132281931-1940.
1931-1940.
3 Q 136-137 Table des extraits de sépultures retour
3 Q 136Table alphabétique 1789 - an II.
1789-an II.
3 Q 137Table chronologique 1793 - 1814.
1793-1814.
3 Q 89-107 Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs retour
3 Q 891er janvier 1786 - 15 février 1793.
1786-1793.
3 Q 9016 février 1793 - 11 pluviôse an VIII.
1793-an VIII.
3 Q 9112 pluviôse an VIII - 23 avril 1808.
an VIII-1808.
3 Q 921808 - 1812.
1808-1812.
3 Q 931813 - 1814.
1813-1814.
3 Q 941er septembre 1814 - 1er janvier 1824.
1814-1824.
3 Q 952 janvier 1824 - 1er mars 1825.
1824-1825.
3 Q 961er mars 1825 - 1er octobre 1828.
1825-1828.
3 Q 971er octobre 1828 - 1er mars 1831.
1828-1831.
3 Q 981831 - 1835.
1831-1835.
3 Q 991835 1835 - 11 décembre 1838.
1835-1838.
3 Q 10012 décembre 1838 - 31 décembre 1841.
1838-1841.
3 Q 1011er janvier 1842 - 1845 1845.
1842-1845.
3 Q 1021845 - 1847.
1845-1847.
3 Q 1031847 - 1851.
1847-1851.
3 Q 1041851 - 1854.
1851-1854.
3 Q 1051854 - 1859.
1854-1859.
3 Q 1061859 - 1863.
1859-1863.
3 Q 1071863 - 1866.
1863-1866.
3 Q 108-122 Table des vendeurs et précédents possesseurs retour
3 Q 1081er janvier 1786 - 15 février 1793.
1786-1793.
3 Q 10916 février 1793 - 11 pluviôse an VIII.
1793-an VIII.
3 Q 11012 pluviôse an VII - 23 avril 1808.
an VII-1808.
3 Q 11123 avril 1808 - 1er septembre 1814.
1808-1814.
3 Q 1122 septembre 1814 - 1er janvier 1824.
1814-1824.
3 Q 1132 janvier 1824 - 1825 1825.
1824-1825.
3 Q 114Janvier 1825 - janvier 1828.
1825-1828.
3 Q 1151828 - 1830.
1828-1830.
3 Q 1161830 - 1835.
1830-1835.
3 Q 1171835 - 1838.
1835-1838.
3 Q 1181838 - 1842.
1838-1842.
3 Q 1191842 - 1848.
1842-1848.
3 Q 1201848 - 1853.
1848-1853.
3 Q 1211853 - 1856.
1853-1856.
3 Q 1221856 - 1865.
1856-1865.
3 Q 123-128 Table des baux retour
3 Q 1231er février 1785 - 6 nivôse an II.
1785-an II.
3 Q 12412 nivôse an II - 30 septembre 1821.
an II-1821.
3 Q 1251er octobre 1821 - 31 décembre 1824.
1821-1824.
3 Q 1261825 - 1836.
1825-1836.
3 Q 1271837 - 1859.
1837-1859.
3 Q 1281860 - 1865.
1860-1865.
3 Q 13019, 13235-13236 Table des baux écrits retour
3 Q 1301923 décembre 1942-10 novembre 1953.
1942-1953.
3 Q 132357 janvier 1929-8 janvier 1943.
1929-1943.
3 Q 132368 février 1954-3 juillet 1958.
1954-1958.
3 Q 129-135 Table des contrats de mariages retour
3 Q 12925 octobre 1789 - 15 pluviôse an XIII.
1789-an XIII.
3 Q 130Manquant an XIII - 1814.
an XIII-1814.
3 Q 1311814 - 1827.
1814-1827.
3 Q 1321827 - 1835.
1827-1835.
3 Q 1331835 - 1837.
1835-1837.
3 Q 1341837 - 1850.
1837-1850.
3 Q 1351850 - 1853.
1850-1853.
3 Q 143-146 Table des testaments retour
3 Q 1431824 - 1834.
1824-1834.
3 Q 1441835 - 1845.
1835-1845.
3 Q 1451846 - 1860.
1846-1860.
3 Q 1461860 - 1865.
1860-1865.
3 Q 147-150 Table des partages retour
3 Q 1471786 - 1813.
1786-1813.
3 Q 1481813 - 1823.
1813-1823.
3 Q 1491824 - 1824.
1824.
3 Q 1501825 - 1825.
1825.
3 Q 151-152 Table des co - partageants retour
3 Q 1511787 - 1813.
1787-1813.
3 Q 1521813 - 1823.
1813-1823.
3 Q 153 Table des successions acquittées retour
3 Q 1531er juillet 1814 - 1er juillet 1825.
1814-1825.
3 Q 158-161, 3307-3355, 4411-4480, 8388-8389, 8812-8835, 9398-9419, 9849-9855, 9953-9956, 10145-10170, 10441-10442, 13361-13375, 14168 Ardentes retour
3 Q 158-160, 3307-3331, 4411-4447, 9398-9419 Actes civils publics retour
3 Q 15822 décembre 1845 - 10 janvier 1847.
1845-1847.
3 Q 15910 janvier 1847 - 13 décembre 1847.
1847.
3 Q 16013 décembre 1847 - 6 février 1849.
1847-1849.
3 Q 33078 janvier 1849 - 17 juin 1850.
1849-1850.
3 Q 330817 juin 1850 - 21 mai 1851.
1850-1851.
3 Q 330921 mai 1851 - 10 mai 1852.
1851-1852.
3 Q 331010 mai 1852 - 24 mai 1853.
1852-1853.
3 Q 331124 mai 1853 - 10 juillet 1854.
1853-1854.
3 Q 331210 juillet 1854 - 21 juin 1855.
1854-1855.
3 Q 331321 juin 1855 - 23 mai 1856.
1855-1856.
3 Q 331423 mai 1856 - 2 mars 1857.
1856-1857.
3 Q 33152 mars 1857 - 21 novembre 1857.
1857.
3 Q 331621 novembre 1857 - 24 juin 1858.
1857-1858.
3 Q 331724 juin 1858 - 7 mars 1859.
1858-1859.
3 Q 33188 mars 1859 - 10 janvier 1860.
1859-1860.
3 Q 331911 janvier 1860 - 10 décembre 1860.
1860.
3 Q 332010 décembre 1860 - 28 octobre 1861.
1860-1861.
3 Q 332129 octobre 1861 - 1er septembre 1862.
1861-1862.
3 Q 33221er septembre 1862 - 10 juin 1863.
1862-1863.
3 Q 332310 juin 1863 - 22 juin 1864.
1863-1864.
3 Q 332422 juin 1864 - 22 mai 1865.
1864-1865.
3 Q 332522 mai 1865 - 14 mars 1866.
1865-1866.
3 Q 332614 mars 1866 - 21 novembre 1866.
1866.
3 Q 332721 novembre 1866 - 9 juillet 1867.
1866-1867.
3 Q 33289 juillet 1867 - 22 avril 1868.
1867-1868.
3 Q 332922 avril 1868 - 1er décembre 1868.
1868.
3 Q 33302 décembre 1868 - 2 juin 1869.
1868-1869.
3 Q 33313 juin 1869 - 10 décembre 1869.
1869.
3 Q 441111 décembre 1869 - 24 juin 1870.
1869-1870.
3 Q 441224 juin 1870 - 25 avril 1871.
1870-1871.
3 Q 441326 avril 1871 - 2 décembre 1871.
1871.
3 Q 44142 décembre 1871 - 25 septembre 1872.
1871-1872.
3 Q 441525 septembre 1872 - 14 mai 1873.
1872-1873.
3 Q 441614 mai 1873 - 17 décembre 1873.
1873.
3 Q 441717 décembre 1873 - 28 septembre 1874.
1873-1874.
3 Q 441830 septembre 1874 - 8 juin 1875.
1874-1875.
3 Q 44198 juin 1875 - 20 février 1876.
1875-1876.
3 Q 442021 février 1876 - 15 novembre 1876.
1876.
3 Q 442115 novembre 1876 - 24 août 1877.
1876-1877.
3 Q 442225 août 1877 - 13 juin 1878.
1877-1878.
3 Q 442313 juin 1878 - 3 avril 1879.
1878-1879.
3 Q 44243 avril 1879 - 4 janvier 1880.
1879-1880.
3 Q 44255 janvier 1880 - 15 novembre 1880.
1880.
3 Q 442615 novembre 1880 - 17 août 1881.
1880-1881.
3 Q 442718 août 1881 - 1er mai 1882.
1881-1882.
3 Q 44282 mai 1882 - 8 novembre 1882.
1882.
3 Q 44299 novembre 1882 - 3 juillet 1883.
1882-1883.
3 Q 44304 juillet 1883 - 16 avril 1884.
1883-1884.
3 Q 443116 avril 1884 - 28 janvier 1885.
1884-1885.
3 Q 443228 janvier 1885 - 5 octobre 1885.
1885.
3 Q 44335 octobre 1885 - 15 mai 1886.
1885-1886.
3 Q 443415 mai 1886 - 29 mars 1887.
1886-1887.
3 Q 443530 mars 1887 - 26 mai 1888.
1887-1888.
3 Q 443626 mai 1888 - 1er mai 1889.
1888-1889.
3 Q 44371er mai 1889 - 18 avril 1890.
1889-1890.
3 Q 443818 avril 1890 - 25 février 1891.
1890-1891.
3 Q 443925 février 1891 - 12 janvier 1892.
1891-1892.
3 Q 444012 janvier 1892 - 7 novembre 1892.
1892.
3 Q 44417 novembre 1892 - 14 juillet 1893.
1892-1893.
3 Q 444215 juillet 1893 - 29 avril 1894.
1893-1894.
3 Q 444330 avril 1894 - 26 mai 1895.
1894-1895.
3 Q 444427 mai 1895 - 8 juin 1896.
1895-1896.
3 Q 44459 juin 1896 - 17 août 1897.
1896-1897.
3 Q 444617 août 1897 - 8 octobre 1898.
1897-1898.
3 Q 44478 octobre 1898 - 26 août 1899.
1898-1899.
3 Q 939826 août 1899 - 4 septembre 1900.
1899-1900.
3 Q 939911 septembre 1900 - 28 août 1901.
1900-1901.
3 Q 940028 août 1901 - 20 novembre 1902.
1901-1902.
3 Q 940120 novembre 1902 - 2 mars 1904.
1902-1904.
3 Q 94022 mars 1904 - 5 mai 1905.
1904-1905.
3 Q 94035 mai 1905 - 2 mai 1906.
1905-1906.
3 Q 94042 mai 1906 - 1er mai 1907.
1906-1907.
3 Q 94052 mai 1907 - 1er septembre 1908.
1907-1908.
3 Q 94062 septembre 1908 - 17 novembre 1909.
1908-1909.
3 Q 940718 novembre 1909 - 4 janvier 1911.
1909-1911.
3 Q 94085 janvier 1911 - 6 mars 1912.
1911-1912.
3 Q 94096 mars 1912 - 26 février 1913.
1912-1913.
3 Q 941026 février 1913 - 27 février 1914.
1913-1914.
3 Q 941128 février 1914 - 2 février 1916.
1914-1916.
3 Q 94122 février 1916 - 16 janvier 1918.
1916-1918.
3 Q 941316 janvier 1918 - 5 juin 1919.
1918-1919.
3 Q 94146 juin 1919 - 7 avril 1920.
1919-1920.
3 Q 94158 avril 1920 - 29 mars 1921.
1920-1921.
3 Q 941629 mars 1921 - 1er mai 1922.
1921-1922.
3 Q 94171er mai 1922 - 4 juillet 1923.
1922-1923.
3 Q 94185 juillet 1923 - 31 décembre 1924.
1923-1924.
3 Q 94191er janvier 1925 - 31 décembre 1925.
1925.
3 Q 3332-3336, 4448-4454, 9953-9956 Actes sous seing privé retour
3 Q 33321er janvier 1846 - 4 février 1850.
1846-1850.
3 Q 33335 février 1850 - 8 mai 1854.
1850-1854.
3 Q 33349 mai 1854 - 5 avril 1858.
1854-1858.
3 Q 33355 avril 1858 - 30 mai 1862.
1858-1862.
3 Q 333631 mai 1862 - 15 août 1866.
1862-1866.
3 Q 444816 août 1866 - 26 août 1870.
1866-1870.
3 Q 444927 août 1870 - 28 avril 1874.
1870-1874.
3 Q 445029 avril 1874 - 27 octobre 1877.
1874-1877.
3 Q 445127 octobre 1877 - 3 septembre 1881.
1877-1881.
3 Q 44524 septembre 1881 - 10 octobre 1885.
1881-1885.
3 Q 445311 octobre 1885 - 29 mars 1890.
1885-1890.
3 Q 445430 mars 1890 - 26 juillet 1894.
1890-1894.
3 Q 995327 juillet 1894 - 13 juin 1903.
1894-1903.
3 Q 995414 juin 1903 - 17 avril 1912.
1903-1912.
3 Q 995518 avril 1912 - 11 mars 1925.
1912-1925.
3 Q 995612 mars 1925 - 28 décembre 1925.
1925.
3 Q 13361-13367 Actes sous seing privé (extraits) retour
3 Q 13361Année 1919.
1919.
3 Q 13362Année 1920.
1920.
3 Q 13363Année 1921.
1921.
3 Q 13364Année 1922.
1922.
3 Q 13365Année 1923.
1923.
3 Q 13366Année 1924.
1924.
3 Q 13367Année 1925.
1925.
3 Q 161, 3337-3346, 4461-4480, 8815-8835 Déclarations des mutations par décès retour
3 Q 1611er janvier 1846 - 7 février 1848.
1846-1848.
3 Q 33377 février 1848 - 9 mars 1850.
1848-1850.
3 Q 33389 mars 1850 - 9 février 1852.
1850-1852.
3 Q 33399 février 1852 - 1er décembre 1853.
1852-1853.
3 Q 33401er décembre 1853 - 12 février 1856.
1853-1856.
3 Q 334113 février 1856 - 17 octobre 1857.
1856-1857.
3 Q 334217 octobre 1857 - 11 novembre 1859.
1857-1859.
3 Q 334311 novembre 1859 - 1er février 1862.
1859-1862.
3 Q 33443 février 1862 - 22 février 1864.
1862-1864.
3 Q 33451er mars 1864 - 25 avril 1866.
1864-1866.
3 Q 334625 avril 1866 - 6 mai 1868.
1866-1868.
3 Q 44616 mai 1868 - 20 mars 1870.
1868-1870.
3 Q 446221 mars 1870 - 2 octobre 1871.
1870-1871.
3 Q 44632 octobre 1871 - 16 avril 1873.
1871-1873.
3 Q 446416 avril 1873 - 12 octobre 1874.
1873-1874.
3 Q 446512 octobre 1874 - 5 juillet 1876.
1874-1876.
3 Q 44665 juillet 1876 - 25 juin 1878.
1876-1878.
3 Q 446725 juin 1878 - 4 mars 1880.
1878-1880.
3 Q 44685 mars 1880 - 23 janvier 1882.
1880-1882.
3 Q 446923 janvier 1882 - 1er septembre 1883.
1882-1883.
3 Q 44701er septembre 1883 - 4 juillet 1885.
1883-1885.
3 Q 44714 juillet 1885 - 19 juin 1887.
1885-1887.
3 Q 447219 juin 1887 - 20 mars 1889.
1887-1889.
3 Q 447321 mars 1889 - 7 juillet 1890.
1889-1890.
3 Q 44748 juillet 1890 - 12 août 1891.
1890-1891.
3 Q 447512 août 1891 - 4 janvier 1893.
1891-1893.
3 Q 44764 janvier 1893 - 11 juillet 1894.
1893-1894.
3 Q 447711 juillet 1894 - 18 avril 1896.
1894-1896.
3 Q 447819 avril 1896 - 9 juin 1898.
1896-1898.
3 Q 44799 juin 1898 - 31 juillet 1898.
1898.
3 Q 44801er août 1898 - 28 juillet 1899.
1898-1899.
3 Q 88152 août 1899 - 3 juillet 1900.
1899-1900.
3 Q 88164 juillet 1900 - 4 octobre 1901.
1900-1901.
3 Q 88176 octobre 1901 - 19 août 1902.
1901-1902.
3 Q 881819 août 1902 - 28 septembre 1903.
1902-1903.
3 Q 881912 octobre 1903 - 1er février 1905.
1903-1905.
3 Q 88201er février 1905 - 18 janvier 1906.
1905-1906.
3 Q 882120 janvier 1906 - 22 mars 1907.
1906-1907.
3 Q 88224 avril 1907 - 22 juin 1908.
1907-1908.
3 Q 88232 juillet 1908 - 31 décembre 1909.
1908-1909.
3 Q 88246 janvier 1910 - 25 juillet 1911.
1910-1911.
3 Q 882525 juillet 1911 - 30 décembre 1912.
1911-1912.
3 Q 88263 janvier 1913 - 15 juillet 1914.
1913-1914.
3 Q 882715 juillet 1914 - 24 novembre 1915.
1914-1915.
3 Q 882826 novembre 1915 - 26 décembre 1916.
1915-1916.
3 Q 88298 janvier 1917 - 5 janvier 1918.
1917-1918.
3 Q 88308 janvier 1918 - 24 décembre 1918.
1918.
3 Q 88311919 - 1919.
1919.
3 Q 88321er janvier 1920 - 29 juin 1921.
1920-1921.
3 Q 883313 juillet 1921 - 1er août 1922.
1921-1922.
3 Q 88341er août 1922 - 31 décembre 1923.
1922-1923.
3 Q 883515 janvier 1924 - 29 décembre 1925.
1924-1925.
3 Q 8812-8814 Déclarations des mutations par décès- successions extérieures retour
3 Q 881212 août 1901 - 3 novembre 1908.
1901-1908.
3 Q 88134 novembre 1908 - 2 janvier 1914.
1908-1914.
3 Q 88147 février 1914 - 13 novembre 1920.
1914-1920.
3 Q 4455-4458, 9849-9855 Baux sous seing privé retour
3 Q 445516 août 1886 - 7 mars 1890.
1886-1890.
3 Q 44568 mars 1890 - 20 juillet 1893.
1890-1893.
3 Q 445721 juillet 1893 - 23 août 1896.
1893-1896.
3 Q 445824 août 1896 - 8 novembre 1899.
1896-1899.
3 Q 984910 novembre 1899 - 21 novembre 1902.
1899-1902.
3 Q 985022 novembre 1902 - 17 avril 1906.
1902-1906.
3 Q 985118 avril 1906 - 21 novembre 1910.
1906-1910.
3 Q 985222 novembre 1910 - 19 juin 1915.
1910-1915.
3 Q 985319 juin 1915 - 11 février 1920.
1915-1920.
3 Q 985411 février 1920 - 31 décembre 1924.
1920-1924.
3 Q 98555 janvier 1925 - 28 décembre 1925.
1925.
3 Q 13368-13375 Baux sous seing privé (extraits) retour
3 Q 13368Année 1918.
1918.
3 Q 13369Année 1919.
1919.
3 Q 13370Année 1920.
1920.
3 Q 13371Année 1921.
1921.
3 Q 13372Année 1922.
1922.
3 Q 13373Année 1923.
1923.
3 Q 13374Année 1924.
1924.
3 Q 13375Année 1925.
1925.
3 Q 8388-8389 Renvois retour
3 Q 83881920 - 1921.
1920-1921.
3 Q 83891922 - 1925.
1922-1925.
3 Q 10145-10170 Répertoire des enregistrements et déclarations retour
3 Q 10145Volume 1 1866 - vers 1970.
1866-[1970].
3 Q 10146Volume 2 1866 - vers 1970.
1866-[1970].
3 Q 10147Volume 3 1867 - vers 1970.
1867-[1970].
3 Q 10148Volume 4 1867 - vers 1970.
1867-[1970].
3 Q 10149Volume 5 1869 - vers 1970.
1869-[1970].
3 Q 10150Volume 6 1870 - vers 1970.
1870-[1970].
3 Q 10151Volume 7 1870 - vers 1970.
1870-[1970].
3 Q 10152Volume 8 1871 - vers 1970.
1871-[1970].
3 Q 10153Volume 9 1874 - vers 1970.
1874-[1970].
3 Q 10154Volume 10 1875 - vers 1970.
1875-[1970].
3 Q 10155Volume 11 1876 - vers 1970.
1876-[1970].
3 Q 10156Volume 12 1877 - vers 1970.
1877-[1970].
3 Q 10157Volume 13 1881 - vers 1970.
1881-[1970].
3 Q 10158Volume 14 1882 - vers 1970.
1882-[1970].
3 Q 10159Volume 15 1886 - vers 1970.
1886-[1970].
3 Q 10160Volume 16 1887 - vers 1970.
1887-[1970].
3 Q 10161Volume 17 1891 - vers 1970.
1891-[1970].
3 Q 10162Volume 18 1892 - vers 1970.
1892-[1970].
3 Q 10163Volume 19 1896 - vers 1970.
1896-[1970].
3 Q 10164Volume 20 1902 - vers 1970.
1902-[1970].
3 Q 10165Volume 21 1913 - vers 1970.
1913-[1970].
3 Q 10166Volume 22 1914 - vers 1970.
1914-[1970].
3 Q 10167Volume 23 1932 - vers 1970.
1932-[1970].
3 Q 10168Volume 24 vers 1940 - vers 1970.
1940-[1970].
3 Q 10169Volume 25 vers 1950 - vers 1970.
[1950]-[1970].
3 Q 10170Volume 26 vers 1959 - vers 1970.
[1959]-[1970].
3 Q 3347-3348, 4459-4460, 10441-10442 Table alphabétique des successions et absences retour
3 Q 33474 janvier 1841 - 31 décembre 1850.
1841-1850.
3 Q 33482 janvier 1851 - 31 décembre 1865.
1851-1865.
3 Q 44598 janvier 1866 - 15 mars 1881.
1866-1881.
3 Q 446016 mars 1881 - 9 décembre 1894.
1881-1894.
3 Q 104411895 - 1918.
1895-1918.
3 Q 104421919 - 1925.
1919-1925.
3 Q 3349-3351 Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs retour
3 Q 334922 janvier 1840 - 1er novembre 1851.
1840-1851.
3 Q 33501er novembre 1851 - 20 mars 1864.
1851-1864.
3 Q 335120 mars 1864 - 24 décembre 1865.
1864-1865.
3 Q 3352-3353 Table des vendeurs et précédents possesseurs retour
3 Q 3352Décembre 1845 1845 - 1845.
1845.
3 Q 3353Juillet 1852 1852 - 1852.
1852.
3 Q 3355 Table des contrats de mariages retour
3 Q 3355Décembre 1845 1845 - 1845.
1845.
3 Q 3354 Table des testaments, donations, etc retour
3 Q 3354Décembre 1845 1845 - 1845.
1845.
3 Q 14168 Table des baux retour
3 Q 141681913 - 1922.
[1913]-[1922].
3 Q 13869-13921 Ardentes/Châteauroux retour
3 Q 13869-13921 Fichiers retour
Renvois vers les répertoires des enregistrements et déclarations
3 Q 13869-13899 Fichier n1 retour
3 Q 13869De A à AUG.
[1930]-[1970].
3 Q 13870De AUG à BAU.
[1930]-[1970].
3 Q 13871De BAU à BIK.
[1930]-[1970].
3 Q 13872De BIL à BOS.
[1930]-[1970].
3 Q 13873De BOT à BRI.
[1930]-[1970].
3 Q 13874De BRO à CHAL.
[1930]-[1970].
3 Q 13875De CHAM à CHO.
[1930]-[1970].
3 Q 13876De CHR à CZ.
[1930]-[1970].
3 Q 13877De DA à DELAU.
[1930]-[1970].
3 Q 13878De DELAV à DION.
[1930]-[1970].
3 Q 13879De DIOT à DZ.
[1930]-[1970].
3 Q 13880De E à FRAD.
[1930]-[1970].
3 Q 13881De FRAG à GEN.
[1930]-[1970].
3 Q 13882De GENI à GREL.
[1930]-[1970].
3 Q 13883De GREM à HEN.
[1930]-[1970].
3 Q 13884De HEP à JOU.
[1930]-[1970].
3 Q 13885De JOU à LAM.
[1930]-[1970].
3 Q 13886De LAN à LEF.
[1930]-[1970].
3 Q 13887De LEG à LUM.
[1930]-[1970].
3 Q 13888De LUN à MARS.
[1930]-[1970].
3 Q 13889De MAR à MEL.
[1930]-[1970].
3 Q 13890De MEU à MORI.
[1930]-[1970].
3 Q 13891De MORL à PAP.
[1930]-[1970].
3 Q 13892De PAQ à PETI.
[1930]-[1970].
3 Q 13893De PETO à POIR.
[1930]-[1970].
3 Q 13894De POIS à REG.
[1930]-[1970].
3 Q 13895De REI à RON.
[1930]-[1970].
3 Q 13896De ROO à SIG.
[1930]-[1970].
3 Q 13897De SIK à TAUREAU (+ sociétés).
[1930]-[1970].
3 Q 13898De TAUV à UZ.
[1930]-[1970].
3 Q 13899De VA à Z.
[1930]-[1970].
3 Q 13900-13921 Fichier n2: décédés retour
3 Q 13900De A à BAR.
[1930]-[1970].
3 Q 13901De BAR à BERTO.
[1930]-[1970].
3 Q 13902De BOR à BORC.
[1930]-[1970].
3 Q 13903De BORG à BU.
[1930]-[1970].
3 Q 13904De BUY à CHE.
[1930]-[1970].
3 Q 13905De CHI à DAV.
[1930]-[1970].
3 Q 13906De DE à DI.
[1930]-[1970].
3 Q 13907De DO à FER.
[1930]-[1970].
3 Q 13908De FER à GEN.
[1930]-[1970].
3 Q 13909De GEO à GRIFFON.
[1930]-[1970].
3 Q 13910De GRIMEAU à JOLY.
[1930]-[1970].
3 Q 13911De JOM à LAU.
[1930]-[1970].
3 Q 13912De LAV à LOZ.
[1930]-[1970].
3 Q 13913De LU à MAU.
[1930]-[1970].
3 Q 13914De MAV à MOREAU.
[1930]-[1970].
3 Q 13915De MO à PEARON.
[1930]-[1970].
3 Q 13916De PEC à PINAULT.
[1930]-[1970].
3 Q 13917De PIO à RENAULT.
[1930]-[1970].
3 Q 13918De RENAUDAT à RUL.
[1930]-[1970].
3 Q 13919De SAB à TIR.
[1930]-[1970].
3 Q 13920De TISSERAND à Z.
[1930]-[1970].
3 Q 13921Fiches cimetière.
[1930]-[1970].
3 Q 162-331, 5625-5993, 14780-14812, 14822-14825, 14827-15105, 15108-15118, 15275-15488 Argenton-sur-Creuse retour
3 Q 162-235, 5625-5790, 14985-15054 Actes civils publics retour
3 Q 1621er mars 1791 - 14 mai 1791.
1791.
3 Q 16314 mai 1791 - 5 juillet 1792.
1791-1792.
3 Q 1646 juillet 1792 - 6 mai 1793.
1792-1793.
3 Q 1656 mai 1793 - 31 janvier 1794.
1793-1794.
3 Q 16613 pluviôse an II - 5 frimaire an II.
an II.
3 Q 1675 frimaire an III - 2 thermidor an III.
an III.
3 Q 1683 juillet 1795 - 11 frimaire an V.
1795-an V.
3 Q 16911 frimaire an V - 30 frimaire an VI.
an V-an VI.
3 Q 1701er nivôse an VI - 27 brumaire an VII.
an VI-an VII.
3 Q 17127 brumaire an VII - 30 ventôse an VII.
an VII.
3 Q 1721er germinal an VII - 28 vendémiaire an VIII.
an VII-an VIII.
3 Q 1731er brumaire an VIII - 6 fructidor an VIII.
an VIII.
3 Q 1746 fructidor an VIII - 17 nivôse an IX.
an VIII-an IX.
3 Q 17518 nivôse an IX - 30 pluviôse an X.
an IX-an X.
3 Q 1761er ventôse an X - 23 ventôse an XI.
an X-an XI.
3 Q 17724 ventôse an XI - 4 ventôse an XIII.
an XI-an XIII.
3 Q 17821 ventôse an XII - 10 fructidor an XII.
an XII.
3 Q 17910 fructidor an XII - 25 ventôse an XIII.
an XII-an XIII.
3 Q 18025 ventôse an XIII - 4 vendémiaire an XIV.
an XIII-an XIV.
3 Q 1814 vendémiaire an XIV - 4 novembre 1806.
an XIV-1806.
3 Q 1825 novembre 1806 - 11 décembre 1807.
1806-1807.
3 Q 18312 décembre 1807 - 7 juin 1808.
1807-1808.
3 Q 1847 juin 1808 - 17 janvier 1809.
1808-1809.
3 Q 18517 janvier 1809 - 20 juin 1809.
1809.
3 Q 18620 juin 1809 - 18 décembre 1809.
1809.
3 Q 18718 décembre 1809 - 23 octobre 1810.
1809-1810.
3 Q 18823 octobre 1810 - 18 mai 1812.
1810-1812.
3 Q 18920 mai 1812 - 11 novembre 1813.
1812-1813.
3 Q 19011 novembre 1813 - 10 juillet 1815.
1813-1815.
3 Q 19110 juillet 1815 - 3 février 1817.
1815-1817.
3 Q 1924 février 1817 - 10 juin 1818.
1817-1818.
3 Q 19310 juin 1818 - 28 octobre 1819.
1818-1819.
3 Q 19430 octobre 1819 - 13 janvier 1821.
1819-1821.
3 Q 19513 janvier 1821 - 2 janvier 1822.
1821-1822.
3 Q 1962 janvier 1822 - 7 janvier 1823.
1822-1823.
3 Q 1977 janvier 1823 - 9 janvier 1824.
1823-1824.
3 Q 1989 janvier 1824 - 8 janvier 1825.
1824-1825.
3 Q 1998 janvier 1825 - 22 décembre 1825.
1825.
3 Q 20022 décembre 1825 - 17 novembre 1826.
1825-1826.
3 Q 20117 novembre 1826 - 1er octobre 1827.
1826-1827.
3 Q 2021er octobre 1827 - 8 septembre 1828.
1827-1828.
3 Q 2038 septembre 1828 - 24 juillet 1829.
1828-1829.
3 Q 20424 juillet 1829 - 21 juin 1830.
1829-1830.
3 Q 20521 juin 1830 - 15 avril 1831.
1830-1831.
3 Q 20615 avril 1831 - 27 février 1832.
1831-1832.
3 Q 20727 février 1832 - 2 janvier 1833.
1832-1833.
3 Q 2082 janvier 1833 - 21 septembre 1833.
1833.
3 Q 20921 septembre 1833 - 26 juin 1834.
1833-1834.
3 Q 21027 juin 1834 - 28 mai 1835.
1834-1835.
3 Q 21128 mai 1835 - 27 août 1835.
1835.
3 Q 21228 août 1835 - 1er juin 1836.
1835-1836.
3 Q 2131er juin 1836 - 21 novembre 1836.
1836.
3 Q 21421 novembre 1836 - 5 août 1837.
1836-1837.
3 Q 2155 août 1837 - 15 janvier 1838.
1837-1838.
3 Q 21615 janvier 1838 - 17 novembre 1838.
1838.
3 Q 21717 novembre 1838 - 19 juin 1839.
1838-1839.
3 Q 21820 juin 1839 - 22 novembre 1839.
1839.
3 Q 21923 novembre 1839 - 24 février 1840.
1839-1840.
3 Q 22024 février 1840 - 11 juillet 1840.
1840.
3 Q 22112 juillet 1840 - 11 décembre 1840.
1840.
3 Q 22212 décembre 1840 - 25 mars 1841.
1840-1841.
3 Q 22325 mars 1841 - 16 août 1841.
1841.
3 Q 22417 août 1841 - 10 janvier 1842.
1841-1842.
3 Q 22510 janvier 1842 - 11 octobre 1842.
1842.
3 Q 22612 octobre 1842 - 31 janvier 1843.
1842-1843.
3 Q 2271er février 1843 - 13 novembre 1843.
1843.
3 Q 22813 novembre 1843 - 22 juin 1844.
1843-1844.
3 Q 22922 juin 1844 - 1er avril 1845.
1844-1845.
3 Q 2301er avril 1845 - 6 septembre 1845.
1845.
3 Q 2316 septembre 1845 - 20 janvier 1846.
1845-1846.
3 Q 23220 janvier 1846 - 23 novembre 1846.
1846.
3 Q 23323 novembre 1846 - 20 juillet 1847.
1846-1847.
3 Q 23420 juillet 1847 - 7 mai 1848.
1847-1848.
3 Q 2357 mai 1848 - 16 mai 1849.
1848-1849.
3 Q 562517 mai 1849 - 25 février 1850.
1849-1850.
3 Q 562625 février 1850 - 27 décembre 1850.
1850.
3 Q 562728 décembre 1850 - 13 novembre 1851.
1850-1851.
3 Q 562813 novembre 1851 - 10 juillet 1852.
1851-1852.
3 Q 56297 juillet 1852 - 1er mars 1853.
1852-1853.
3 Q 56301er mars 1853 - 10 octobre 1853.
1853.
3 Q 563111 octobre 1853 - 15 avril 1854.
1853-1854.
3 Q 563215 avril 1854 - 10 décembre 1854.
1854.
3 Q 563311 décembre 1854 - 30 avril 1855.
1854-1855.
3 Q 563430 avril 1855 - 11 novembre 1855.
1855.
3 Q 563512 novembre 1855 - 3 avril 1856.
1855-1856.
3 Q 56363 avril 1856 - 4 septembre 1856.
1856.
3 Q 56374 septembre 1856 - 26 janvier 1857.
1856-1857.
3 Q 563826 janvier 1857 - 11 juin 1857.
1857.
3 Q 563911 juin 1857 - 14 décembre 1857.
1857.
3 Q 564014 décembre 1857 - 26 avril 1858.
1857-1858.
3 Q 564127 avril 1858 - 23 novembre 1858.
1858.
3 Q 564223 novembre 1858 - 28 avril 1859.
1858-1859.
3 Q 564328 avril 1859 - 22 novembre 1859.
1859.
3 Q 564423 novembre 1859 - 26 avril 1860.
1859-1860.
3 Q 564527 avril 1860 - 4 décembre 1860.
1860.
3 Q 56465 décembre 1860 - 26 avril 1861.
1860-1861.
3 Q 564727 avril 1861 - 29 octobre 1861.
1861.
3 Q 564829 octobre 1861 - 22 février 1862.
1861-1862.
3 Q 564922 février 1862 - 18 juillet 1862.
1862.
3 Q 565019 juillet 1862 - 7 janvier 1863.
1862-1863.
3 Q 56518 janvier 1863 - 21 mai 1863.
1863.
3 Q 565221 mai 1863 - 20 novembre 1863.
1863.
3 Q 565324 novembre 1863 - 25 mars 1864.
1863-1864.
3 Q 565426 mars 1864 - 12 août 1864.
1864.
3 Q 565513 août 1864 - 12 janvier 1865.
1864-1865.
3 Q 565612 janvier 1865 - 15 mai 1865.
1865.
3 Q 565715 mai 1865 - 19 novembre 1865.
1865.
3 Q 565820 novembre 1865 - 26 mars 1866.
1865-1866.
3 Q 565926 mars 1866 - 17 novembre 1866.
1866.
3 Q 566017 novembre 1866 - 19 avril 1867.
1866-1867.
3 Q 566119 avril 1867 - 8 novembre 1867.
1867.
3 Q 56628 novembre 1867 - 9 mars 1868.
1867-1868.
3 Q 56639 mars 1868 - 24 août 1868.
1868.
3 Q 566424 août 1868 - 13 janvier 1869.
1868-1869.
3 Q 566514 janvier 1869 - 28 mai 1869.
1869.
3 Q 566628 mai 1869 - 2 novembre 1869.
1869.
3 Q 56672 novembre 1869 - 9 février 1870.
1869-1870.
3 Q 56689 février 1870 - 10 octobre 1870.
1870.
3 Q 566910 octobre 1870 - 26 août 1871.
1870-1871.
3 Q 567027 août 1871 - 27 mars 1872.
1871-1872.
3 Q 567127 mars 1872 - 22 novembre 1872.
1872.
3 Q 567222 novembre 1872 - 26 juillet 1873.
1872-1873.
3 Q 567326 juillet 1873 - 6 août 1874.
1873-1874.
3 Q 56746 avril 1874 - 21 décembre 1874.
1874.
3 Q 567522 décembre 1874 - 16 octobre 1875.
1874-1875.
3 Q 567618 octobre 1875 - 8 juillet 1876.
1875-1876.
3 Q 56778 juillet 1876 - 21 mars 1877.
1876-1877.
3 Q 567821 mars 1877 - 26 novembre 1877.
1877.
3 Q 567926 novembre 1877 - 28 mai 1878.
1877-1878.
3 Q 568028 mai 1878 - 27 janvier 1879.
1878-1879.
3 Q 568127 janvier 1879 - 9 septembre 1879.
1879.
3 Q 56829 septembre 1879 - 25 mars 1880.
1879-1880.
3 Q 568325 mars 1880 - 1er décembre 1880.
1880.
3 Q 568410 décembre 1880 - 12 septembre 1881.
1880-1881.
3 Q 568512 septembre 1881 - 13 avril 1882.
1881-1882.
3 Q 568613 avril 1882 - 16 décembre 1882.
1882.
3 Q 568716 décembre 1882 - 14 septembre 1883.
1882-1883.
3 Q 568814 septembre 1883 - 5 avril 1884.
1883-1884.
3 Q 56895 avril 1884 - 10 novembre 1884.
1884.
3 Q 569011 novembre 1884 - 23 mai 1885.
1884-1885.
3 Q 569123 mai 1885 - 11 janvier 1886.
1885-1886.
3 Q 569211 janvier 1886 - 9 novembre 1886.
1886.
3 Q 56939 novembre 1886 - 28 mars 1887.
1886-1887.
3 Q 569428 mars 1887 - 7 mai 1888.
1887-1888.
3 Q 56957 mai 1888 - 12 juin 1889.
1888-1889.
3 Q 569613 juin 1889 - 17 mai 1890.
1889-1890.
3 Q 569717 mai 1890 - 6 novembre 1890.
1890.
3 Q 56986 novembre 1890 - 18 février 1891.
1890-1891.
3 Q 569918 février 1891 - 1er juillet 1891.
1891.
3 Q 57001er juillet 1891 - 2 décembre 1891.
1891.
3 Q 57012 décembre 1891 - 5 avril 1892.
1891-1892.
3 Q 57026 avril 1892 - 27 septembre 1892.
1892.
3 Q 570328 septembre 1892 - 28 février 1893.
1892-1893.
3 Q 57041er mars 1893 - 2 août 1893.
1893.
3 Q 57055 août 1893 - 17 janvier 1894.
1893-1894.
3 Q 570617 janvier 1894 - 29 mai 1894.
1894.
3 Q 570729 mai 1894 - 29 novembre 1894.
1894.
3 Q 570829 novembre 1894 - 18 avril 1895.
1894-1895.
3 Q 570918 avril 1895 - 16 octobre 1895.
1895.
3 Q 571017 octobre 1895 - 6 mars 1896.
1895-1896.
3 Q 57116 mars 1896 - 27 juillet 1896.
1896.
3 Q 571227 juillet 1896 - 13 janvier 1897.
1896-1897.
3 Q 571313 janvier 1897 - 20 mai 1897.
1897.
3 Q 571420 mai 1897 - 18 octobre 1897.
1897.
3 Q 571518 octobre 1897 - 11 février 1898.
1897-1898.
3 Q 571611 février 1898 - 9 juin 1898.
1898.
3 Q 57179 juin 1898 - 7 octobre 1898.
1898.
3 Q 57188 octobre 1898 - 16 janvier 1899.
1898-1899.
3 Q 571916 janvier 1899 - 1er mai 1899.
1899.
3 Q 57201er mai 1899 - 24 août 1899.
1899.
3 Q 572124 août 1899 - 21 décembre 1899.
1899.
3 Q 572221 décembre 1899 - 4 avril 1900.
1899-1900.
3 Q 57234 avril 1900 - 24 août 1900.
1900.
3 Q 572424 août 1900 - 24 janvier 1901.
1900-1901.
3 Q 572524 janvier 1901 - 4 juin 1901.
1901.
3 Q 57264 juin 1901 - 25 novembre 1901.
1901.
3 Q 572725 novembre 1901 - 15 avril 1902.
1901-1902.
3 Q 572816 avril 1902 - 24 septembre 1902.
1902.
3 Q 572925 septembre 1902 - 14 février 1903.
1902-1903.
3 Q 573014 février 1903 - 21 juillet 1903.
1903.
3 Q 573121 juillet 1903 - 26 décembre 1903.
1903.
3 Q 573226 décembre 1903 - 2 mai 1904.
1903-1904.
3 Q 57332 mai 1904 - 17 octobre 1904.
1904.
3 Q 573417 octobre 1904 - 10 mars 1905.
1904-1905.
3 Q 573510 mars 1905 - 13 septembre 1905.
1905.
3 Q 573613 septembre 1905 - 5 février 1906.
1905-1906.
3 Q 57375 février 1906 - 2 juillet 1906.
1906.
3 Q 57382 juillet 1906 - 14 décembre 1906.
1906.
3 Q 573914 décembre 1906 - 27 avril 1907.
1906-1907.
3 Q 574027 avril 1907 - 14 septembre 1907.
1907.
3 Q 574114 septembre 1907 - 25 février 1908.
1907-1908.
3 Q 574226 février 1908 - 19 octobre 1908.
1908.
3 Q 574320 octobre 1908 - 12 mai 1909.
1908-1909.
3 Q 574414 mai 1909 - 6 janvier 1910.
1909-1910.
3 Q 57456 janvier 1910 - 5 septembre 1910.
1910.
3 Q 57466 septembre 1910 - 22 avril 1911.
1910-1911.
3 Q 574722 avril 1911 - 21 décembre 1911.
1911.
3 Q 574822 décembre 1911 - 18 août 1912.
1911-1912.
3 Q 574919 août 1912 - 16 février 1913.
1912-1913.
3 Q 575017 février 1913 - 6 octobre 1913.
1913.
3 Q 57517 octobre 1913 - 26 mai 1914.
1913-1914.
3 Q 575227 mai 1914 - 10 septembre 1915.
1914-1915.
3 Q 575311 septembre 1915 - 26 février 1917.
1915-1917.
3 Q 575427 février 1917 - 15 mai 1918.
1917-1918.
3 Q 575516 mai 1918 - 8 avril 1919.
1918-1919.
3 Q 57569 avril 1919 - 16 septembre 1919.
1919.
3 Q 575717 septembre 1919 - 26 janvier 1920.
1919-1920.
3 Q 575827 janvier 1920 - 21 juin 1920.
1920.
3 Q 575921 juin 1920 - 10 janvier 1921.
1920-1921.
3 Q 576011 janvier 1921 - 8 juillet 1921.
1921.
3 Q 57618 juillet 1921 - 23 décembre 1921.
1921.
3 Q 576224 décembre 1921 - 15 juin 1922.
1921-1922.
3 Q 576316 juin 1922 - 26 décembre 1922.
1922.
3 Q 576427 décembre 1922 - 7 août 1923.
1922-1923.
3 Q 57658 août 1923 - 2 janvier 1924.
1923-1924.
3 Q 57663 janvier 1924 - 26 mai 1924.
1924.
3 Q 576727 mai 1924 - 16 décembre 1924.
1924.
3 Q 576817 décembre 1924 - 13 novembre 1925.
1924-1925.
3 Q 576914 novembre 1925 - 28 décembre 1926.
1925-1926.
3 Q 57701er octobre 1926 - 21 juin 1927.
1926-1927.
3 Q 577121 juin 1927 - 12 avril 1928.
1927-1928.
3 Q 577212 avril 1928 - 15 mars 1929.
1928-1929.
3 Q 577315 mars 1929 - 26 février 1930.
1929-1930.
3 Q 577426 février 1930 - 13 mars 1931.
1930-1931.
3 Q 577513 mars 1931 - 14 mars 1932.
1931-1932.
3 Q 577614 mars 1932 - 6 avril 1933.
1932-1933.
3 Q 57776 avril 1933 - 23 novembre 1933.
1933.
3 Q 577823 novembre 1933 - 28 juin 1934.
1933-1934.
3 Q 577928 juin 1934 - 20 février 1935.
1934-1935.
3 Q 578020 février 1935 - 18 septembre 1935.
1935.
3 Q 578118 septembre 1935 - 27 février 1936.
1935-1936.
3 Q 578227 février 1936 - 17 juillet 1936.
1936.
3 Q 578320 juillet 1936 - 29 décembre 1936.
1936.
3 Q 578429 décembre 1936 - 3 juin 1937.
1936-1937.
3 Q 57853 juin 1937 - 3 décembre 1937.
1937.
3 Q 57867 décembre 1937 - 24 mai 1938.
1937-1938.
3 Q 578724 mai 1938 - 2 novembre 1938.
1938.
3 Q 57882 novembre 1938 - 28 avril 1939.
1938-1939.
3 Q 578928 avril 1939 - 1er décembre 1939.
1939.
3 Q 57901er décembre 1939 - 23 août 1940.
1939-1940.
3 Q 1498524 aout 1940 - 27 janvier 1941.
1940-1941.
3 Q 1498627 janvier - 1er juillet 1941.
1941.
3 Q 149871er juillet - 10 décembre 1941.
1941.
3 Q 1498811 décembre 1941 - 30 avril 1942.
1941-1942.
3 Q 1498930 avril - 22 septembre 1942.
1942.
3 Q 1499022 septembre - 21 décembre 1942.
1942.
3 Q 1499121 décembre 1942 - 14 avril 1943.
1942-1943.
3 Q 1499216 avril - 29 juillet 1943.
1943.
3 Q 1499329 juillet - 18 octobre 1943.
1943.
3 Q 1499418 octobre 1943 - 12 mai 1944.
1943-1944.
3 Q 1499512 mai - 16 aout 1944.
1944.
3 Q 1499616 aout - 17 novembre 1944.
1944.
3 Q 1499717 novembre 1944 - 6 février 1945.
1944-1945.
3 Q 149986 février - 28 mai 1945.
1945.
3 Q 1499928 mai - 18 septembre 1945.
1945.
3 Q 1500018 septembre - 4 décembre 1945.
1945.
3 Q 150014 décembre 1945 - 7 mai 1946 (registre n315 A).
1945-1946.
3 Q 150027 décembre 1945 - 7 mai 1946 (registre n315 B).
1945-1946.
3 Q 150037 mai - 2 aout 1946 (registre n316 A).
1946.
3 Q 150047 mai - 1er aout 1946 (registre n316 B).
1946.
3 Q 150052 aout - 22 octobre 1946 (registre n317 A).
1946.
3 Q 150061er aout - 24 octobre 1946 (registre n317 B).
1946.
3 Q 1500722 octobre 1946 - 23 janvier 1947 (registre n318 A).
1946-1947.
3 Q 1500828 octobre 1946 - 22 janvier 1947 (registre n318 B).
1946-1947.
3 Q 1500927 janvier - 29 avril 1947.
1947.
3 Q 1501022 janvier - 6 mai 1947 (registre n319 B).
1947.
3 Q 1501129 avril - 18 aout 1947 (registre n320 A).
1947.
3 Q 150126 mai - 19 aout 1947 (registre n320 B).
1947.
3 Q 1501319 aout 1947 - 7 janvier 1948 (registre n321 A).
1947-1948.
3 Q 1501419 aout 1947 - 7 janvier 1948 (registre n321 B).
1947-1948.
3 Q 150157 janvier - 14 avril 1948 (registre n322 A).
1948.
3 Q 150167 janvier - 14 avril 1948 (registre n322 B).
1948.
3 Q 1501714 avril - 23 aout 1948 (registre n323 A).
1948.
3 Q 1501814 avril - 23 aout 1948 (registre n323 B).
1948.
3 Q 1501924 aout - 3 décembre 1948 (registre n324 A).
1948.
3 Q 1502023 aout - 2 décembre 1948 (registre n324 B).
1948.
3 Q 150213 décembre 1948 - 6 avril 1949 (registre n325 A).
1948-1949.
3 Q 150222 décembre 1948 - 6 avril 1949 (registre n325 B).
1948-1949.
3 Q 150237 avril - 3 aout 1949 (registre n326 A).
1949.
3 Q 150248 avril - 3 aout 1949 (registre n326 B).
1949.
3 Q 150253 aout - 2 décembre 1949 (registre n327 A).
1949.
3 Q 150263 aout - 2 décembre 1949 (registre n327 B).
1949.
3 Q 150272 décembre 1949 - 9 mars 1950 (registre n328 A).
1949-1950.
3 Q 150282 décembre 1949 - 9 mars 1950 (registre n328 B).
1949-1950.
3 Q 1502910 mars - 6 juillet 1950 (registre n329 A).
1950.
3 Q 150309 mars - 6 juillet 1950 (registre n329 B).
1950.
3 Q 150316 juillet - 27 octobre 1950 (registre n330 A).
1950.
3 Q 150326 juillet - 6 octobre 1950 (registre n330 B).
1950.
3 Q 1503327 octobre 1950 - 26 janvier 1951 (registre n331 A).
1950-1951.
3 Q 1503426 octobre 1950 - 26 janvier 1951 (registre n331 B).
1950-1951.
3 Q 1503526 janvier - 31 mai 1951 (registre n332 A).
1951.
3 Q 1503626 janvier - 31 mai 1951 (registre n332 B).
1951.
3 Q 150371er juin - 3 octobre 1951 (registre n333 A).
1951.
3 Q 1503831 mai - 3 octobre 1951 (registre n333 B).
1951.
3 Q 150393 octobre 1951 - 29 janvier 1952 (registre n334 A).
1951-1952.
3 Q 150405 octobre 1951 - 28 janvier 1952 (registre n334 B).
1951-1952.
3 Q 1504129 janvier - 4 juin 1952 (registre n335 A).
1952.
3 Q 1504228 janvier - 5 juin 1952 (registre n335 B).
1952.
3 Q 150434 juin - 27 octobre 1952 (registre n336 A).
1952.
3 Q 150445 juin - 27 octobre 1952 (registre n336 B).
1952.
3 Q 1504527 octobre 1952 - 24 février 1953 (registre n337 A).
1952-1953.
3 Q 1504627 octobre 1952 - 24 février 1953 (registre n337 B).
1952-1953.
3 Q 1504724 février 1953 - 10 février 1954 (registre n338 A).
1953-1954.
3 Q 1504824 février - 24 avril 1953 (registre n338 B).
1953.
3 Q 1504910 février 1954 - 26 novembre 1955 (registre n339).
1954-1955.
3 Q 1505029 novembre 1955 - 11 décembre 1957 (registre n340).
1955-1957.
3 Q 1505112 décembre 1957 - 6 juillet 1960 (registre n341).
1957-1960.
3 Q 150526 juillet 1960 - 30 mars 1963 (registre n342).
1960-1963.
3 Q 150531er avril 1963 - 4 janvier 1966 (registre n343).
1963-1966.
3 Q 150545 janvier 1966 - 21 novembre 1968 (registre n344).
1966-1968.
3 Q 14890-14938, 15417-15488 Actes notariés, actes SSP (extraits) retour
Actes notariés majoritaires (Argenton-sur-Creuse, Cuzion, Eguzon, Saint-Benoit-du-Sault, Saint-Gaultier, Saint-Marcel)
3 Q 1489019 avril - 21 juillet 1953.
1953.
3 Q 1489121 juillet - 16 octobre 1953.
1953.
3 Q 1489216 octobre - 30 décembre 1953.
1953.
3 Q 148931er janvier - 24 mars 1954.
1954.
3 Q 1489426 mars - 17 juin 1954.
1954.
3 Q 1489522 juin - 15 septembre 1954.
1954.
3 Q 1489616 septembre - 29 octobre 1954.
1954.
3 Q 148973 novembre - 29 décembre 1954.
1954.
3 Q 148984 janvier - 22 mars 1955.
1955.
3 Q 1489922 mars - 31 mai 1955.
1955.
3 Q 149001er juin - 30 juillet 1955.
1955.
3 Q 149011er aout - 23 septembre 1955.
1955.
3 Q 1490226 septembre - 15 novembre 1955.
1955.
3 Q 1490315 novembre - 30 décembre 1955.
1955.
3 Q 149044 janvier - 16 mars 1956.
1956.
3 Q 1490519 mars - 22 mai 1956.
1956.
3 Q 1490622 mai - 21 juillet 1956.
1956.
3 Q 1490721 juillet - 13 septembre 1956.
1956.
3 Q 1490813 septembre - 6 novembre 1956.
1956.
3 Q 149096 novembre - 27 décembre 1956.
1956.
3 Q 149103 janvier - 27 février 1957.
1957.
3 Q 1491127 février - 27 avril 1957.
1957.
3 Q 1491229 avril - 13 juin 1957.
1957.
3 Q 1491313 juin - 21 aout 1957.
1957.
3 Q 1491422 aout - 15 octobre 1957.
1957.
3 Q 1491515 octobre - 30 décembre 1957.
1957.
3 Q 149162 janvier - 24 février 1958.
1958.
3 Q 1491724 février - 21 avril 1958.
1958.
3 Q 1491821 avril - 1er juillet 1958.
1958.
3 Q 149191er juillet - 30 aout 1958.
1958.
3 Q 1492030 aout - 28 octobre 1958.
1958.
3 Q 1492128 octobre - 30 décembre 1958.
1958.
3 Q 149222 janvier - 5 mars 1959.
1959.
3 Q 149236 mars - 30 avril 1959.
1959.
3 Q 1492430 avril - 28 juillet 1959.
1959.
3 Q 1492528 juillet - 1er octobre 1959.
1959.
3 Q 149261er octobre - 18 novembre 1959.
1959.
3 Q 1492718 novembre - 31 décembre 1959.
1959.
3 Q 149284 janvier - 7 mars 1960.
1960.
3 Q 149297 mars - 13 mai 1960.
1960.
3 Q 1493013 mai - 29 juillet 1960.
1960.
3 Q 149311er aout - 30 septembre 1960.
1960.
3 Q 149321er octobre - 13 décembre 1960.
1960.
3 Q 1493313 décembre 1960 - 15 février 1961.
1960-1961.
3 Q 1493415 février - 26 avril 1961.
1961.
3 Q 1493526 avril - 10 juillet 1961.
1961.
3 Q 1493610 juillet - 19 septembre 1961.
1961.
3 Q 1493719 septembre - 8 novembre 1961.
1961.
3 Q 149388 novembre - 29 décembre 1961.
1961.
3 Q 154171er janvier - 15 février 1962.
1962.
3 Q 1541828 février - 20 avril 1962.
1962.
3 Q 1541921 avril - 20 juin 1962.
1962.
3 Q 1542020 juin - 17 aout 1962.
1962.
3 Q 1542117 aout - 16 octobre 1962.
1962.
3 Q 1542217 octobre - 26 décembre 1962.
1962.
3 Q 154232 janvier - 18 février 1963.
1963.
3 Q 1542418 février - 10 avril 1963.
1963.
3 Q 1542510 avril - 24 mai 1963.
1963.
3 Q 1542627 mai - 5 aout 1963.
1963.
3 Q 154277 aout - 26 septembre 1963.
1963.
3 Q 1542826 septembre - 31 octobre 1963.
1963.
3 Q 1542931 octobre - 28 décembre 1963.
1963.
3 Q 154302 janvier - 2 mars 1964.
1964.
3 Q 154312 mars - 6 mai 1964.
1964.
3 Q 154326 mai - 30 juin 1964.
1964.
3 Q 154331er juillet - 26 aout 1964.
1964.
3 Q 1543426 aout - 5 octobre 1964.
1964.
3 Q 154355 octobre - 12 novembre 1964.
1964.
3 Q 1543616 novembre - 29 décembre 1964.
1964.
3 Q 154374 janvier - 19 février 1965.
1965.
3 Q 1543819 février - 14 avril 1965.
1965.
3 Q 1543915 avril - 15 juin 1965.
1965.
3 Q 1544015 juin - 2 aout 1965.
1965.
3 Q 154412 aout - 21 septembre 1965.
1965.
3 Q 1544222 septembre - 13 novembre 1965.
1965.
3 Q 1544313 novembre - 29 décembre 1965.
1965.
3 Q 154443 janvier - 19 février 1966.
1966.
3 Q 1544519 février - 13 avril 1966.
1966.
3 Q 1544613 avril - 31 mai 1966.
1966.
3 Q 1544731 mai - 4 aout 1966.
1966.
3 Q 154484 aout - 15 octobre 1966.
1966.
3 Q 1544915 octobre - 23 novembre 1966.
1966.
3 Q 1545028 novembre - 28 décembre 1966.
1966.
3 Q 154513 janvier - 3 mars 1967.
1967.
3 Q 154523 mars - 5 mai 1967.
1967.
3 Q 154535 mai - 1er juillet 1967.
1967.
3 Q 154541er juillet - 30 aout 1967.
1967.
3 Q 154551er septembre - 11 octobre 1967.
1967.
3 Q 1545613 octobre - 24 novembre 1967.
1967.
3 Q 1545727 novembre - 29 décembre 1967.
1967.
3 Q 154582 janvier - 26 février 1968.
1968.
3 Q 1545926 février - 22 avril 1968.
1968.
3 Q 1546022 avril - 1er juillet 1968.
1968.
3 Q 154612 juillet - 6 septembre 1968.
1968.
3 Q 154626 septembre - 30 octobre 1968.
1968.
3 Q 1546330 octobre - 30 décembre 1968.
1968.
3 Q 154642 janvier - 24 février 1969.
1969.
3 Q 1546524 février - 23 avril 1969.
1969.
3 Q 1546623 avril - 24 juin 1969.
1969.
3 Q 1546724 juin - 2 septembre 1969.
1969.
3 Q 154682 septembre - 3 novembre 1969.
1969.
3 Q 154694 novembre - 26 décembre 1969.
1969.
3 Q 154702 janvier - 24 février 1970.
1970.
3 Q 1547124 février - 27 avril 1970.
1970.
3 Q 1547227 avril - 22 juin 1970.
1970.
3 Q 1547322 juin - 2 septembre 1970.
1970.
3 Q 154742 septembre - 20 novembre 1970.
1970.
3 Q 1547520 novembre 1970 - 27 juillet 1971.
1970-1971.
3 Q 154763 aout - 29 décembre 1971.
1971.
3 Q 154774 janvier - 6 juin 1972.
1972.
3 Q 154786 juin - 28 décembre 1972.
1972.
3 Q 154792 janvier - 9 aout 1973.
1973.
3 Q 154809 aout - 27 décembre 1973.
1973.
3 Q 154812 janvier - 24 juin 1974.
1974.
3 Q 1548224 juin - 27 décembre 1974.
1974.
3 Q 154832 janvier - 27 juin 1975.
1975.
3 Q 154842 juillet - 29 septembre 1975.
1975.
3 Q 154851er octobre - 26 décembre 1975.
1975.
3 Q 154862 janvier - 26 mai 1976.
1976.
3 Q 154871er juin - 28 septembre 1976.
1976.
3 Q 1548828 septembre - 30 décembre 1976.
1976.
3 Q 236-248, 5791-5816, 15115-15116 Actes sous seing privé retour
3 Q 2361er germinal an VII - 3 brumaire an VIII.
an VII-an VIII.
3 Q 2373 brumaire an VIII - 22 fructidor an IX.
an VIII-an IX.
3 Q 23822 fructidor an IX - 7 germinal an XI.
an IX-an XI.
3 Q 2399 germinal an XI - 27 mars 1813.
an XI-1813.
3 Q 24027 mars 1813 - 2 mars 1819.
1813-1819.
3 Q 2413 mars 1819 - 30 novembre 1824.
1819-1824.
3 Q 2421er décembre 1824 - 12 décembre 1829.
1824-1829.
3 Q 24312 décembre 1829 - 8 avril 1835.
1829-1835.
3 Q 2448 avril 1835 - 25 décembre 1837.
1835-1837.
3 Q 24526 décembre 1837 - 10 février 1843.
1837-1843.
3 Q 2467 février 1843 - 25 juin 1845.
1843-1845.
3 Q 24725 juin 1845 - 7 juillet 1847.
1845-1847.
3 Q 2488 juillet 1847 - 19 mars 1849.
1847-1849.
3 Q 579119 mars 1849 - 31 juillet 1851.
1849-1851.
3 Q 57921er août 1851 - 10 mars 1854.
1851-1854.
3 Q 579311 mars 1854 - 20 juillet 1858.
1854-1858.
3 Q 579420 juillet 1858 - 3 octobre 1860.
1858-1860.
3 Q 57954 octobre 1860 - 8 septembre 1862.
1860-1862.
3 Q 57968 septembre 1862 - 29 juin 1864.
1862-1864.
3 Q 579729 juin 1864 - 30 octobre 1865.
1864-1865.
3 Q 579830 octobre 1865 - 6 mai 1867.
1865-1867.
3 Q 57996 mai 1867 - 1er juin 1868.
1867-1868.
3 Q 58001er juin 1868 - 12 août 1869.
1868-1869.
3 Q 580112 août 1868 - 9 mars 1871.
1868-1871.
3 Q 58029 mars 1871 - 21 juillet 1874.
1871-1874.
3 Q 580321 juillet 1874 - 8 février 1875.
1874-1875.
3 Q 58048 février 1875 - 24 mars 1879.
1875-1879.
3 Q 580524 mars 1879 - 17 juin 1882.
1879-1882.
3 Q 580617 juin 1882 - 26 août 1885.
1882-1885.
3 Q 580727 août 1885 - 17 octobre 1888.
1885-1888.
3 Q 580818 octobre 1888 - 15 fvérier 1892.
1888-1892.
3 Q 580915 février 1892 - 19 août 1896.
1892-1896.
3 Q 581020 août 1896 - 6 décembre 1900.
1896-1900.
3 Q 58117 décembre 1900 - 13 mai 1905.
1900-1905.
3 Q 581213 mai 1905 - 17 juin 1910.
1905-1910.
3 Q 581317 juin 1910 - 1er août 1919.
1910-1919.
3 Q 58141er août 1919 - 3 mars 1928.
1919-1928.
3 Q 58153 mars 1928 - 21 octobre 1936.
1928-1936.
3 Q 581621 octobre 1936 - 6 mars 1947.
1936-1947.
3 Q 151158 mars 1947 - 5 décembre 1951.
1947-1951.
3 Q 151166 décembre 1951 - 21 octobre 1955.
1951-1955.
3 Q 5943-5957, 15102-15104 Baux sous seing privé retour
3 Q 594312 octobre 1886 - 15 janvier 1890.
1886-1890.
3 Q 594416 janvier 1890 - 10 août 1892.
1890-1892.
3 Q 594510 août 1892 - 6 mars 1895.
1892-1895.
3 Q 59466 mars 1895 - 16 août 1897.
1895-1897.
3 Q 594717 août 1897 - 4 février 1900.
1897-1900.
3 Q 59485 février 1900 - 25 août 1902.
1900-1902.
3 Q 594926 août 1902 - 9 janvier 1905.
1902-1905.
3 Q 595010 janvier 1905 - 14 octobre 1908.
1905-1908.
3 Q 595115 octobre 1908 - 1er mars 1913.
1908-1913.
3 Q 59521er mars 1913 - 6 février 1918.
1913-1918.
3 Q 59537 février 1918 - 19 août 1922.
1918-1922.
3 Q 595419 août 1922 - 20 mai 1927.
1922-1927.
3 Q 595521 mai 1927 - 12 octobre 1932.
1927-1932.
3 Q 595613 octobre 1932 - 29 mars 1938.
1932-1938.
3 Q 595730 mars 1938 - 14 janvier 1944.
1938-1944.
3 Q 1510216 janvier 1944 - 27 janvier 1950.
1944-1950.
3 Q 1510327 janvier 1950 - 7 janvier 1955.
1950-1955.
3 Q 1510422 octobre - 30 décembre 1955.
1955.
3 Q 5987-5993, 14855-14889 Actes et baux sous seing privé (extraits d') retour
3 Q 5987Années 1918 - 1920.
1918-1920.
3 Q 5988Années 1921 - 1923.
1921-1923.
3 Q 5989Années 1924 - 1925.
1924-1925.
3 Q 5990Années 1926 - 1929.
1926-1929.
3 Q 5991Années 1930 - 1932.
1930-1932.
3 Q 5992Années 1933 - 1935.
1933-1935.
3 Q 5993Années 1936 - 1939.
1936-1939.
3 Q 14855Années 1940 - 1944.
1940-1944.
3 Q 14856Années 1945 - 1947.
1945-1947.
3 Q 14857Années 1948 - 1950.
1948-1950.
3 Q 14858Années 1951 - 1953.
1951-1953.
3 Q 14859Années 1954 - 1955.
1954-1955.
3 Q 14860Année 1956.
1956.
3 Q 14861Année 1957.
1957.
3 Q 14862Année 1958.
1958.
3 Q 14863Année 1959.
1959.
3 Q 14864Année 1960.
1960.
3 Q 14865Année 1961.
1961.
3 Q 14866Année 1962.
1962.
3 Q 14867Année 1963.
1963.
3 Q 14868Année 1964.
1964.
3 Q 14869Année 1965.
1965.
3 Q 14870Année 1966.
1966.
3 Q 14871Année 1967.
1967.
3 Q 14872Année 1968.
1968.
3 Q 14873Année 1969.
1969.
3 Q 14874Année 1970.
1970.
3 Q 14875Année 1971.
1971.
3 Q 14876Année 1972.
1972.
3 Q 14877Année 1973.
1973.
3 Q 14878Année 1974.
1974.
3 Q 14879Année 1975.
1975.
3 Q 14880Année 1976.
1976.
3 Q 148811er janvier - 30 avril 1977.
1977.
3 Q 148821er mai - 31 décembre 1977.
1977.
3 Q 148831er janvier - 31 mai 1978.
1978.
3 Q 148841er juin - 31 décembre 1978.
1978.
3 Q 14885Année 1979.
1979.
3 Q 148861er janvier - 30 septembre 1980.
1980.
3 Q 148871er octobre - 31 décembre 1980.
1980.
3 Q 148881er semestre 1981.
1981.
3 Q 148892ème semestre 1981.
1981.
3 Q 249-265, 5827-5939, 14939-14977 Déclarations des mutations par décès retour
3 Q 2496 nivôse an II - 22 pluviôse an VII.
an II-an VII.
3 Q 25022 pluviôse an VII - 30 ventôse an VII.
an VII.
3 Q 2511er germinal an VII - 5 brumaire an IX.
an VII-an IX.
3 Q 2525 brumaire an IX - 1er vendémiaire an XI.
an IX-an XI.
3 Q 2531er vendémiaire an XI - 26 ventôse an XII.
an XI-an XII.
3 Q 25427 ventôse an XII - 17 février 1810.
an XII-1810.
3 Q 25517 février 1810 - 8 novembre 1811.
1810-1811.
3 Q 2569 novembre 1811 - 31 août 1818.
1811-1818.
3 Q 2571er septembre 1818 - 30 septembre 1823.
1818-1823.
3 Q 2581er octobre 1823 - 28 août 1829.
1823-1829.
3 Q 2591er septembre 1829 - 10 décembre 1834.
1829-1834.
3 Q 26010 décembre 1834 - 1er décembre 1838.
1834-1838.
3 Q 2611er décembre 1838 - 10 avril 1840.
1838-1840.
3 Q 26211 avril 1840 - 16 avril 1842.
1840-1842.
3 Q 26316 avril 1842 - 3 mai 1844.
1842-1844.
3 Q 2644 mai 1844 - 31 mars 1846.
1844-1846.
3 Q 2651er avril 1846 - 12 janvier 1848.
1846-1848.
3 Q 582712 janvier 1848 - 11 janvier 1850.
1848-1850.
3 Q 582812 janvier 1850 - 26 décembre 1851.
1850-1851.
3 Q 582926 décembre 1851 - 23 octobre 1854.
1851-1854.
3 Q 583023 octobre 1854 - 22 août 1856.
1854-1856.
3 Q 583123 août 1856 - 15 mars 1858.
1856-1858.
3 Q 583215 mars 1858 - 13 février 1860.
1858-1860.
3 Q 583313 février 1860 - 2 novembre 1860.
1860.
3 Q 58342 novembre 1860 - 4 octobre 1861.
1860-1861.
3 Q 58354 octobre 1861 - 2 juillet 1862.
1861-1862.
3 Q 58362 juillet 1862 - 16 février 1863.
1862-1863.
3 Q 583716 février 1863 - 27 janvier 1864.
1863-1864.
3 Q 583827 juin 1864 - 13 janvier 1866.
1864-1866.
3 Q 583913 janvier 1866 - 9 mai 1867.
1866-1867.
3 Q 58409 mai 1867 - 23 janvier 1869.
1867-1869.
3 Q 584123 janvier 1869 - 11 octobre 1869.
1869.
3 Q 584211 octobre 1869 - 27 août 1870.
1869-1870.
3 Q 584327 août 1870 - 26 juin 1871.
1870-1871.
3 Q 584426 juin 1871 - 27 janvier 1872.
1871-1872.
3 Q 584530 janvier 1872 - 2 mai 1874.
1872-1874.
3 Q 58462 mai 1874 - 2 juin 1875.
1874-1875.
3 Q 58472 juin 1875 - 4 août 1876.
1875-1876.
3 Q 58484 août 1876 - 12 août 1877.
1876-1877.
3 Q 584912 août 1877 - 12 août 1878.
1877-1878.
3 Q 585012 août 1878 - 19 juillet 1879.
1878-1879.
3 Q 585120 juillet 1879 - 17 juin 1880.
1879-1880.
3 Q 585217 juin 1880 - 19 avril 1881.
1880-1881.
3 Q 585319 avril 1881 - 18 mars 1882.
1881-1882.
3 Q 585418 mars 1882 - 22 novembre 1882.
1882.
3 Q 585523 novembre 1882 - 25 octobre 1883.
1882-1883.
3 Q 585626 octobre 1883 - 21 septembre 1884.
1883-1884.
3 Q 585722 septembre 1884 - 25 août 1885.
1884-1885.
3 Q 585825 août 1885 - 29 mai 1886.
1885-1886.
3 Q 585929 mai 1886 - 25 avril 1887.
1886-1887.
3 Q 586026 avril 1887 - 19 mars 1888.
1887-1888.
3 Q 586120 mars 1888 - 6 février 1889.
1888-1889.
3 Q 58627 février 1889 - 10 février 1890.
1889-1890.
3 Q 586310 février 1890 - 6 octobre 1890.
1890.
3 Q 58646 octobre 1890 - 29 juin 1891.
1890-1891.
3 Q 586530 juin 1891 - 6 février 1892.
1891-1892.
3 Q 58666 février 1892 - 17 septembre 1892.
1892.
3 Q 586717 septembre 1892 - 6 septembre 1893.
1892-1893.
3 Q 58686 septembre 1893 - 11 juillet 1894.
1893-1894.
3 Q 586912 juillet 1894 - 18 février 1895.
1894-1895.
3 Q 587018 février 1895 - 14 février 1896.
1895-1896.
3 Q 587114 février 1896 - 26 décembre 1896.
1896.
3 Q 587228 décembre 1896 - 22 novembre 1897.
1896-1897.
3 Q 587323 novembre 1897 - 1er août 1898.
1897-1898.
3 Q 58741er août 1898 - 28 janvier 1899.
1898-1899.
3 Q 58751er février 1899 - 11 juillet 1899.
1899.
3 Q 587611 juillet 1899 - 25 novembre 1899.
1899.
3 Q 587725 novembre 1899 - 8 juin 1900.
1899-1900.
3 Q 58789 juin 1900 - 15 septembre 1900.
1900.
3 Q 587917 septembre 1900 - 2 mars 1901.
1900-1901.
3 Q 58805 mars 1901 - 28 août 1901.
1901.
3 Q 588128 août 1901 - 25 avril 1902.
1901-1902.
3 Q 588229 avril 1902 - 10 novembre 1902.
1902.
3 Q 588310 novembre 1902 - 4 mai 1903.
1902-1903.
3 Q 58845 mai 1903 - 7 décembre 1903.
1903.
3 Q 58859 décembre 1903 - 25 juin 1904.
1903-1904.
3 Q 588627 juin 1904 - 15 décembre 1904.
1904.
3 Q 588719 décembre 1904 - 30 mai 1905.
1904-1905.
3 Q 58883 juin 1905 - 30 décembre 1905.
1905.
3 Q 58893 janvier 1906 - 29 septembre 1906.
1906.
3 Q 58902 octobre 1906 - 28 juin 1907.
1906-1907.
3 Q 58911er juillet 1907 - 31 décembre 1907.
1907.
3 Q 58921er janvier 1908 - 30 novembre 1908.
1908.
3 Q 58931er décembre 1908 - 31 juillet 1909.
1908-1909.
3 Q 58941er août 1909 - 31 mars 1910.
1909-1910.
3 Q 58951er avril 1910 - 31 décembre 1910.
1910.
3 Q 58961911 - 1911.
1911.
3 Q 58971912 - 1912.
1912.
3 Q 58981er janvier 1913 - 30 novembre 1913.
1913.
3 Q 58991er décembre 1913 - 31 décembre 1914.
1913-1914.
3 Q 59001915 - 1915.
1915.
3 Q 59011916 - 1916.
1916.
3 Q 59021917 - 1917.
1917.
3 Q 59031918 - 1918.
1918.
3 Q 59041919 - 1919.
1919.
3 Q 59051920 - 1920.
1920.
3 Q 59061921 - 1921.
1921.
3 Q 59071922 - 1922.
1922.
3 Q 59081923 - 1923.
1923.
3 Q 59091924 - 1924.
1924.
3 Q 59101er semestre 1925.
1925.
3 Q 59112ème semestre 1925.
1925.
3 Q 59121er semestre 1926.
1926.
3 Q 59132ème semestre 1926.
1926.
3 Q 59141er semestre 1927.
1927.
3 Q 59152ème semestre 1927.
1927.
3 Q 59161er semestre 1928.
1928.
3 Q 59172ème semestre 1928.
1928.
3 Q 59181er semestre 1929.
1929.
3 Q 59192ème semestre 1929.
1929.
3 Q 59201er semestre 1930.
1930.
3 Q 59212ème semestre 1930.
1930.
3 Q 59221er semestre 1931.
1931.
3 Q 59232ème semestre 1931.
1931.
3 Q 59241er semestre 1932.
1932.
3 Q 59252ème semestre 1932.
1932.
3 Q 59261er semestre 1933.
1933.
3 Q 59272ème semestre 1933.
1933.
3 Q 59281er semestre 1934.
1934.
3 Q 59292ème semestre 1934.
1934.
3 Q 59301er semestre 1935.
1935.
3 Q 59312ème semestre 1935.
1935.
3 Q 59321er semestre 1936.
1936.
3 Q 59332ème semestre 1936.
1936.
3 Q 59341er janvier 1937 - 28 septembre 1937.
1937.
3 Q 59351er octobre 1937 - 23 février 1938.
1937-1938.
3 Q 59361er mars 1938 - 29 août 1938.
1938.
3 Q 59376 septembre 1938 - 30 décembre 1938.
1938.
3 Q 59383 janvier 1939 - 20 juin 1939.
1939.
3 Q 59394 juillet 1939 - 29 décembre 1939.
1939.
3 Q 149392 janvier - 25 aout 1940.
1940.
3 Q 149402 septembre 1940 - 29 janvier 1941.
1940-1941.
3 Q 149414 février - 27 juin 1941.
1941.
3 Q 149421er juillet - 29 décembre 1941.
1941.
3 Q 149436 janvier - 30 juin 1942.
1942.
3 Q 149441er juillet - 31 décembre 1942.
1942.
3 Q 149451er semestre 1943.
1943.
3 Q 149462ème semestre 1943.
1943.
3 Q 149471er semestre 1944.
1944.
3 Q 149482ème semestre 1944.
1944.
3 Q 149491er semestre 1945.
1945.
3 Q 149502ème semestre 1945.
1945.
3 Q 149511er semestre 1946.
1946.
3 Q 149522ème semestre 1946.
1946.
3 Q 149531er semestre 1947.
1947.
3 Q 149542ème semestre 1947.
1947.
3 Q 149551er semestre 1948.
1948.
3 Q 149562ème semestre 1948.
1948.
3 Q 149571er janvier - 29 juillet 1949.
1949.
3 Q 149581er aout - 31 décembre 1949.
1949.
3 Q 149591er semestre 1950.
1950.
3 Q 149602ème semestre 1950.
1950.
3 Q 149611er semestre 1951.
1951.
3 Q 149622ème semestre 1951.
1951.
3 Q 149631er semestre 1952.
1952.
3 Q 149642ème semestre 1952.
1952.
3 Q 149651er semestre 1953.
1953.
3 Q 149661er juillet - 30 novembre 1953.
1953.
3 Q 149671er décembre 1953 - 2 juin 1954.
1953-1954.
3 Q 149682 juin - 29 décembre 1954.
1954.
3 Q 149691er semestre 1955.
1955.
3 Q 149702ème semestre 1955.
1955.
3 Q 149711er semestre 1956.
1956.
3 Q 149722ème semestre 1956.
1956.
3 Q 149731er semestre 1957.
1957.
3 Q 149742ème semestre 1957.
1957.
3 Q 149751er semestre 1958.
1958.
3 Q 149762ème semestre 1958.
1958.
3 Q 14977Année 1959.
1959.
3 Q 5940-5942 Déclarations des mutations par décès -successions foraines retour
3 Q 594023 août 1901 - 31 décembre 1909.
1901-1909.
3 Q 59411er janvier 1910 - 20 décembre 1918.
1910-1918.
3 Q 594222 janvier 1919 - 14 novembre 1924.
1919-1924.
3 Q 14978-14984, 15376-15416 Déclarations de successions retour
3 Q 149781er semestre 1959.
1959.
3 Q 149792ème semestre 1959.
1959.
3 Q 149801er trimestre 1960.
1960.
3 Q 149812ème trimestre 1960.
1960.
3 Q 149822ème semestre 1960.
1960.
3 Q 149831er semestre 1961.
1961.
3 Q 149842ème semestre 1961.
1961.
3 Q 153761er semestre 1962.
1962.
3 Q 153772ème semestre 1962.
1962.
3 Q 153781er semestre 1963.
1963.
3 Q 153792ème semestre 1963.
1963.
3 Q 153801er semestre 1964.
1964.
3 Q 153812ème semestre 1964.
1964.
3 Q 153821er semestre 1965.
1965.
3 Q 153832ème semestre 1965.
1965.
3 Q 153841er semestre 1966.
1966.
3 Q 153852ème semestre 1966.
1966.
3 Q 153861er semestre 1967.
1967.
3 Q 153872ème semestre 1967.
1967.
3 Q 153881er semestre 1968.
1968.
3 Q 153892ème semestre 1968.
1968.
3 Q 1539013 janvier - 25 avril 1969.
1969.
3 Q 153912 mai - 15 septembre 1969.
1969.
3 Q 1539216 septembre - 31 décembre 1969.
1969.
3 Q 153931er janvier - 24 avril 1970.
1970.
3 Q 1539424 avril - 4 aout 1970.
1970.
3 Q 153957 aout - 31 décembre 1970.
1970.
3 Q 153965 janvier - 14 juin 1971.
1971.
3 Q 1539721 juin - 3 novembre 1971.
1971.
3 Q 153984 novembre - 29 décembre 1971.
1971.
3 Q 153993 janvier - 19 mai 1972.
1972.
3 Q 1540023 mai - 13 octobre 1972.
1972.
3 Q 1540117 octobre - 26 décembre 1972.
1972.
3 Q 154022 janvier - 19 avril 1973.
1973.
3 Q 1540319 avril - 5 juillet 1973.
1973.
3 Q 154046 juillet - 29 octobre 1973.
1973.
3 Q 1540529 octobre - 27 décembre 1973.
1973.
3 Q 154061er janvier - 31 mars 1974.
1974.
3 Q 154071er avril - 18 juillet 1974.
1974.
3 Q 1540819 juillet - 31 décembre 1974.
1974.
3 Q 154091er janvier - 28 avril 1975.
1975.
3 Q 1541029 avril - 22 aout 1975.
1975.
3 Q 1541122 aout - 23 octobre 1975.
1975.
3 Q 1541224 octobre - 29 décembre 1975.
1975.
3 Q 154131er janvier - 29 mars 1976.
1976.
3 Q 1541430 mars - 28 juin 1976.
1976.
3 Q 154155 juillet - 8 octobre 1976.
1976.
3 Q 154168 octobre - 31 décembre 1976.
1976.
3 Q 15321-15352 Fiches décès retour
Toutes communes confondues; classement par ordre aphabétique des patronymes des décédés
3 Q 15321Année 1969; de A à C.
1969.
3 Q 15322Année 1969; de D à I.
1969.
3 Q 15323Année 1969; de J à P.
1969.
3 Q 15324Année 1969; de Q à Z.
1969.
3 Q 15325Année 1970; de A à C.
1970.
3 Q 15326Année 1970; de D à K.
1970.
3 Q 15327Année 1970; de L à O.
1970.
3 Q 15328Année 1970; de P à Z.
1970.
3 Q 15329Année 1971; de A à C.
1971.
3 Q 15330Année 1971; de D à K.
1971.
3 Q 15331Année 1971; de L à P.
1971.
3 Q 15332Année 1971; de Q à Z.
1971.
3 Q 15333Année 1972; de A à D.
1972.
3 Q 15334Année 1972; de E à L.
1972.
3 Q 15335Année 1972; de M à P.
1972.
3 Q 15336Année 1972; de Q à Z.
1972.
3 Q 15337Année 1973; de A à C.
1973.
3 Q 15338Année 1973; de D à K.
1973.
3 Q 15339Année 1973; de L à O.
1973.
3 Q 15340Année 1973; de P à Z.
1973.
3 Q 15341Année 1974; de A à C.
1974.
3 Q 15342Année 1974; de D à K.
1974.
3 Q 15343Année 1974; de L à O.
1974.
3 Q 15344Année 1974; de P à Z.
1974.
3 Q 15345Année 1975; de A à CL.
1975.
3 Q 15346Année 1975; de CL à G.
1975.
3 Q 15347Année 1975; de H à M.
1975.
3 Q 15348Année 1975; de N à Z.
1975.
3 Q 15349Année 1976; de A à CH.
1976.
3 Q 15350Année 1976; de CL à G.